Aide à la recherche

1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

1869 W 1-18

Date

1952-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

18

Origine

Conseil général-bâtiments départementaux

Modalités d'entrées

Versement du 31 mars 1993.

Mode de classement

Ce versement a été traité en décembre 1997 par les agents du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

Articles 1 : 60 ans ; 2, 4, 5, 6, -10, 13, 15-16 : 30 ans ; 3, 11-12, 14, 17-18 : communicable

Mots clés collectivités

Conseil général (Drôme)

Cote/Cotes extrêmes

1869 W 1-17

Date

1952-1984

Château de Grignan : gestion d'animation et d'utilisation du château avec procès-verbaux des commissions d'animation et d'utilisation des châteaux départementaux (1982-1984).

Cote/Cotes extrêmes

1869 W 17

Date

1982-1984

Caractéristiques physiques

Document d'archives