Aide à la recherche

1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

1869 W 1-18

Date

1952-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

18

Origine

Conseil général-bâtiments départementaux

Modalités d'entrées

Versement du 31 mars 1993.

Mode de classement

Ce versement a été traité en décembre 1997 par les agents du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

Articles 1 : 60 ans ; 2, 4, 5, 6, -10, 13, 15-16 : 30 ans ; 3, 11-12, 14, 17-18 : communicable

Mots clés collectivités

Conseil général (Drôme)

Cote/Cotes extrêmes

1869 W 2-10

Date

1976-1985

Restauration du château : appel d'offres restreint (1979-1980), cahier des clauses administratives particulières (1979), publicité et parutions officielles (1980), devis des travaux (1979), adjudication par lot, entreprises retenues (1982).

Cote/Cotes extrêmes

1869 W 6

Date

1979-1982

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2012.

Délai

30 ans

Première année communicable

2012