1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

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Autres Cotes

1869 W 1-18

Date

1952-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

18

Origine

Conseil général-bâtiments départementaux

Modalités d'entrées

Versement du 31 mars 1993.

Mode de classement

Ce versement a été traité en décembre 1997 par les agents du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

Articles 1 : 60 ans ; 2, 4, 5, 6, -10, 13, 15-16 : 30 ans ; 3, 11-12, 14, 17-18 : communicable

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1869 W 2-10

Date

1976-1985

Aménagement d'une voie d'accès au château des Adhémar et d'un jardin public commission des finances du conseil général délibération pour l'achat de terrain pour la création du jardin public (20 mai 1976), procès-verbal de réunion pour la restauration du château (15 septembre 1976), commission des bâtiments départementaux : compte-rendu du déplacement du 6 octobre 1976 à Montélimar procés-verbaux des réunions du 26 avril 1978 et du 16 juin 1978 ; rapport du préfet à la commission départementale 4 juin 1977 ; délibération de la commission des affaires sociales et culturelles du 18 janvier 1977 ; bilans du cours des travaux (1976-1978) ; correspondance concernant les travaux (1978-1980), comptes-rendus des réunions de chantier pour les travaux du jardin public (1979-1980) et de la voie d'accès (1978-1980) .

Cote/Cotes extrêmes

1869 W 3

Date

1976-1980

Caractéristiques physiques

Document d'archives