3159 W 1- 21
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/10/2013
Présentation du contenu
Assemblée, Commission permanente : rapports et délibérations, procès-verbaux (2010-2011).
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Rapports et délibérations, procès-verbaux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation