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447 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Al à Be

    Date

    2012-2012

    Cote

    3472 W 1

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Al à Be

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  2. Résultat n°2

    Th à Ya

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 53

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Dossiers des probationnaires ayant fait l'objet d'autres...
    • Th à Ya

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  3. Résultat n°3

    Pi à Ro

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 59

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Pi à Ro

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  4. Résultat n°4

    2005-2007

    Date

    2005-2007

    Cote

    392 J 96

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Comptabilité.
    • 2005-2007

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  5. Résultat n°5

    Ri à Rol

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 39

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Ri à Rol

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  6. Résultat n°6

    1968-1973

    Date

    1968-1973

    Cote

    392 J 22

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association du Foyer du Jeune Libéré.
    • Comptabilité.
    • Livres de paie.
    • Classement alphabétique.
    • 1968-1973

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  7. Résultat n°7

    Benm à Bent

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 15

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Benm à Bent

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  8. Résultat n°8

    Mi à Pr

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 9

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Mi à Pr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  9. Résultat n°9

    Ra à Si

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 29

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ra à Si

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  10. Résultat n°10

    Ro

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 36

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Ro

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  11. Résultat n°11

    Ka à Le

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 7

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Ka à Le

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  12. Résultat n°12

    Fe à Fr

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 5

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Fe à Fr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  13. Résultat n°13

    Te à Ya

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 9

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Te à Ya

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  14. Résultat n°14

    Ta à Va.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 11

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de libération conditionnelle.
    • Ta à Va.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  15. Résultat n°15

    Gestion immobilière. - Construction du foyer.

    Date

    1972-1976

    Cote

    392 J 89

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Gestion immobilière. - Construction du foyer.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  16. Résultat n°16

    2004-2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    392 J 82

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer d'Alésia (Paris).
    • Comptabilité.
    • 2004-2007

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  17. Résultat n°17

    Communication. - Historique de l'association.

    Date

    1981-2013

    Cote

    392 J 29

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Communication. - Historique de l'association.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  18. Résultat n°18

    Ch à Da

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 24

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ch à Da

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  19. Résultat n°19

    Am à Bu

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 53

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Am à Bu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  20. Résultat n°20

    Mo à Pa.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 24

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Mo à Pa.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  21. Résultat n°21

    Ben à Bi

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 21

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ben à Bi

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  22. Résultat n°22

    Me à Qu

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 8

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Me à Qu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  23. Résultat n°23

    1956-1959

    Date

    1956-1959

    Cote

    392 J 8

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association des Œuvres Étienne Matter.
    • Comptabilité.
    • Registres de paie de l'association.
    • 1956-1959

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  24. Résultat n°24

    Ar à Au

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 25

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ar à Au

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  25. Résultat n°25

    Ber à Ber

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 12

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert...
    • Ber à Ber

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  26. Résultat n°26

    1973-1978

    Date

    1973-1978

    Cote

    392 J 23

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association du Foyer du Jeune Libéré.
    • Comptabilité.
    • Livres de paie.
    • Classement alphabétique.
    • 1973-1978

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  27. Résultat n°27

    1993-1998

    Date

    1993-1998

    Cote

    392 J 47

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Finances et ressources.
    • Contentieux.
    • Recours sur la dotation globale de financement. - Relations...
    • 1993-1998

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  28. Résultat n°28

    Lam à Man

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 27

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Lam à Man

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  29. Résultat n°29

    Gestion immobilière.

    Date

    1960-1979

    Cote

    392 J 78

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer d'Alésia (Paris).
    • Gestion immobilière.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  30. Résultat n°30

    Mor à Mu

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 34

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Mor à Mu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  31. Résultat n°31

    Vi à Za

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 11

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Vi à Za

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  32. Résultat n°32

    Ca à Cha

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 30

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ca à Cha

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  33. Résultat n°33

    Go à Lo

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 35

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Go à Lo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  34. Résultat n°34

    Be à Bu

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 19

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Be à Bu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  35. Résultat n°35

    Ab à Ba.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 17

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Ab à Ba.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  36. Résultat n°36

    Li à Ma

    Cote

    3550 W 53

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Li à Ma

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  37. Résultat n°37

    Fri à Gu

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 6

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Fri à Gu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  38. Résultat n°38

    Fo à Goe

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 26

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Fo à Goe

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  39. Résultat n°39

    Lar à Lu

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 42

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Lar à Lu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  40. Résultat n°40

    Bouk à Bov

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 20

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Bouk à Bov

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  41. Résultat n°41

    Ber à Bey

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 13

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Ber à Bey

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  42. Résultat n°42

    Az à Ba

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 19

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Az à Ba

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  43. Résultat n°43

    Ro à Va.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 35

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
    • Ro à Va.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  44. Résultat n°44

    Co à Co

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 45

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Dossiers des probationnaires ayant fait l'objet d'autres...
    • Co à Co

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  45. Résultat n°45

    Bon à Cha

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 47

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Bon à Cha

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  46. Résultat n°46

    Vi à Zo.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 36

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
    • Vi à Zo.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  47. Résultat n°47

    Ha à Ka

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 6

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Ha à Ka

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  48. Résultat n°48

    Bel à Beno

    Date

    2013-2013

    Cote

    3550 W 10

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert.
    • Bel à Beno

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  49. Résultat n°49

    Wi à Ze

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 40

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Wi à Ze

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  50. Résultat n°50

    Boi à Bou

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 28

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Boi à Bou

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  51. Résultat n°51

    Ve à Vi

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 50

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ve à Vi

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  52. Résultat n°52

    Ri à Ti

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 10

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Ri à Ti

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  53. Résultat n°53

    Gestion immobilière. - Vente d'un immeuble situé au 36 rue Fessart à Sauzet (1996-1997). Vente d'un bâtiment préfabriqué à Sauzet (1965-1997). Acquisition de la Villa de Montélimar (1987-1992). Acquisition de l'hôtel Briand (1991-1993). Achat et échange de terrains dans la Drôme (1964-1973).

    Date

    1965-1997

    Cote

    392 J 61

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Sauzet-Montélimar.
    • Gestion immobilière. - Vente d'un immeuble situé au...

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  54. Résultat n°54

    Ka à Mi

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 57

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Ka à Mi

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  55. Résultat n°55

    Lou à Mo

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 57

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Lou à Mo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  56. Résultat n°56

    Gom à Gued

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 27

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Gom à Gued

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  57. Résultat n°57

    Boi à Bou

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 22

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Boi à Bou

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  58. Résultat n°58

    Ha à Lo.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 22

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Ha à Lo.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  59. Résultat n°59

    Ya à Za

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 45

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Ya à Za

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  60. Résultat n°60

    Mu à Pa

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 32

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Mu à Pa

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  61. Résultat n°61

    Ro

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 35

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Ro

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  62. Résultat n°62

    1974-1982

    Date

    1974-1982

    Cote

    392 J 14

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association du Foyer du Jeune Libéré.
    • Conseils d'adinistration et assemblées générales.
    • 1974-1982

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  63. Résultat n°63

    Subventions. - Ville de Créteil et fondation UAP.

    Date

    1990-2007

    Cote

    392 J 45

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Finances et ressources.
    • Subventions. - Ville de Créteil et fondation UAP.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  64. Résultat n°64

    El à El

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 21

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • El à El

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  65. Résultat n°65

    Ai à Ba

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 51

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Ai à Ba

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  66. Résultat n°66

    Vig à Zen

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 33

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Vig à Zen

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  67. Résultat n°67

    Personnel. - Relations sociales.

    Date

    1994-2006

    Cote

    392 J 90

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Personnel. - Relations sociales.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  68. Résultat n°68

    Pio à Ric

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 44

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Pio à Ric

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  69. Résultat n°69

    Ho à Jac

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 39

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ho à Jac

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  70. Résultat n°70

    Foyer Élie Robin.

    Date

    1949-1950

    Cote

    392 J 10

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association des Œuvres Étienne Matter.
    • Comptabilité.
    • Registres de paie des filiales.
    • Foyer Élie Robin.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  71. Résultat n°71

    Ta à Th

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 48

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ta à Th

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  72. Résultat n°72

    Ak à Bo

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 34

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Ak à Bo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  73. Résultat n°73

    Ad à Ara

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 24

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ad à Ara

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  74. Résultat n°74

    Dialogue social. - Création d'une section syndicale à Créteil (1992-1994). Délégués du personnel (2006-2009). Litiges sur les revalorisations salariales (1993-2009).

    Date

    1992-2009

    Cote

    392 J 53

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Personnel.
    • Dialogue social. - Création d'une section syndicale...

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  75. Résultat n°75

    1983-1986

    Date

    1983-1986

    Cote

    392 J 92

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Comptabilité.
    • 1983-1986

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  76. Résultat n°76

    Pa à Ri

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 33

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Pa à Ri

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  77. Résultat n°77

    El à Fe

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 22

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • El à Fe

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  78. Résultat n°78

    Si à St

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 47

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Si à St

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  79. Résultat n°79

    Sa à Se

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 38

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Sa à Se

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  80. Résultat n°80

    Gui à He

    Cote

    3550 W 51

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Gui à He

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)