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123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DELIFRUIT Refresco, Margès
Cote
3379 W 10
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • DELIFRUIT Refresco, Margès
Résultat n°2

S.F.S. VISSERIE TECHNIQUE, Valence
Cote
3379 W 87
 Date
1979-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • S.F.S. VISSERIE TECHNIQUE, Valence
Résultat n°3

Autorisations d'absences exceptionnelles et congés.
Cote
2948 W 438
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Autorisations d'absences exceptionnelles et congés.
Résultat n°4

PICHARD Mickaël.
Cote
3255 W 16
 Date
2002
 Lieu
Crozes-Hermitage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Crozes-Hermitage.
  • PICHARD Mickaël.
Résultat n°5

REBOUL COTTE, Montélimar
Cote
3407 W 179
 Date
1972-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • REBOUL COTTE, Montélimar
Résultat n°6

LES TROIS BECS (Bar Snack), Crest
Cote
3407 W 46
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • LES TROIS BECS (Bar Snack), Crest
Résultat n°7

Adaptation à la médiathèque départementale de la Drôme.
Cote
2948 W 453
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Protocole d'accord.
  • Adaptation à la médiathèque départementale de la Drôme.
Résultat n°8

REVOL, St Uze
Cote
3379 W 31
 Date
1996-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • REVOL, St Uze
Résultat n°9

BOURG DISTRIBUTION (CENTRE COMMERCIAL LECLERC), Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 50
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • BOURG DISTRIBUTION (CENTRE COMMERCIAL LECLERC), Bourg-lès-Valence
Résultat n°10

Présentation du guide du temps de travail.
Cote
2948 W 464
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Amélioration de l'organisation des services.
  • Présentation du guide du temps de travail.
Résultat n°11

APPIA/SCR, Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 9
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • APPIA/SCR, Bourg-lès-Valence
Résultat n°12

SHAN GHAI, Montélimar
Cote
3407 W 97
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • SHAN GHAI, Montélimar
Résultat n°13

Besoins générés en création de postes.
Cote
2948 W 457
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Amélioration de l'organisation des services.
  • Besoins générés en création de postes.
Résultat n°14

SAS Albon plastiques ex. SOFI (Sud-Ouest FIltration (33)).
Cote
3255 W 38
 Date
1995-2009
 Lieu
Saint-Rambert-d'Albon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Saint-Rambert-d'Albon.
  • SAS Albon plastiques ex. SOFI (Sud-Ouest FIltration...
Résultat n°15

MARAN.
Cote
3328 W 102
 Date
2004-2010
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

  • Entreprises en activité de - 50 salariés.
  • Romans-sur-Isère.
  • MARAN.
Résultat n°16

DELIFRUIT.
Cote
3255 W 34
 Date
1997-2002
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • DELIFRUIT.
Résultat n°17

Syndicat des Vignerons des Côtes du Rhône.
Cote
3326 W 15
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3326 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dérogations à la durée du travail (hors dossiers d'entreprises).
  • Syndicat des Vignerons des Côtes du Rhône.
Résultat n°18

Petites sœurs des pauvres.
Cote
3206 W 11
 Date
1983-2008
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Entreprises en activité de moins 50 salariés.
  • Valence.
  • Petites sœurs des pauvres.
Résultat n°19

VALDRISA-NISSAN, Bourg-lès-Valence.
Cote
3379 W 1
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • VALDRISA-NISSAN, Bourg-lès-Valence.
Résultat n°20

LEFEBVRE, Valence
Cote
3407 W 188
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • LEFEBVRE, Valence