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  1. Résultat n°1

    Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du pont sur la Drôme à Charens.

    Date

    2000-2009

    Cote

    4241 W 90-106

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  2. Résultat n°2

    Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs : plans profils en long, plan Projet DDE, plan de situation, plans du réseau, convention, notification de la convention, correspondance.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4269 W 23

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  3. Résultat n°3

    1984-1989.

    Date

    1984-1989

    Cote

    4269 W 6

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Chrono courrier : correspondance.
    • 1984-1989.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  4. Résultat n°4

    Route départementale 13 (RD 13) et Route départementale 538 (RD 538), aménagement d'un carrefour.

    Date

    1984-2000

    Cote

    4241 W 148-152

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 13 (RD 13) et Route départementale...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  5. Résultat n°5

    S.E.C.E. de Cantines et Restaurants, pont des Anglais. - Dépôt de gaz.

    Date

    21/01/1900-16/07/2017

    Cote

    3544 W 172

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • S.E.C.E. de Cantines et Restaurants, pont des Anglais....
  6. Résultat n°6

    Remembrement Valence-Chabeuil-Malissard : dossier de contentieux, devis topographique, devis sondage, convention AFIR, dossier d'étude des réclamations.

    Date

    1993-1999

    Cote

    4269 W 10

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Remembrement Valence-Chabeuil-Malissard : dossier de...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  7. Résultat n°7

    1989-1992.

    Date

    1989-1992

    Cote

    4269 W 7

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Chrono courrier : correspondance.
    • 1989-1992.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  8. Résultat n°8

    Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude des réseaux.

    Date

    2000-2003

    Cote

    4269 W 27

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  9. Résultat n°9

    Route nationale n°8 (RN 8) - Route nationale n°86 (RN 86) secteur du Pont des Lônes, construction d'un bassin de traitement.

    Date

    2006-2006

    Cote

    4290 W 8

    • Contexte : 4290 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route nationale n°8 (RN 8) - Route nationale n°86 (RN...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle administratif et moyens généraux

  10. Résultat n°10

    Étude paysagère, phase 2.

    Date

    1998

    Cote

    4175W 29

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Diffuseur du pont des Anglais.
    • Étude paysagère, phase 2.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  11. Résultat n°11

    Coppo-Vergnon, pont des Anglais, route de Beauvallon. - Chaudronnerie.

    Date

    28/01/1900-22/03/2017

    Cote

    3544 W 44

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • Coppo-Vergnon, pont des Anglais, route de Beauvallon....
  12. Résultat n°12

    Aménagement du rond point des Couleures, procédures d'autorisation d'abattage d'arbres le long de la Route nationale 532 (RN 532) : correspondance, plan, planches images photos, photographies, compte rendu de réunion de la commission départemental des sites perspectives et paysages, mémoire explicatif, plan des plantations.

    Date

    1997-1997

    Cote

    4269 W 16

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement du rond point des Couleures, procédures...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  13. Résultat n°13

    Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal, constat d'huissier.

    Date

    1996-1999

    Cote

    4269 W 21

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  14. Résultat n°14

    Étude paysagère, phase 1.

    Date

    1998

    Cote

    4175W 28

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Diffuseur du pont des Anglais.
    • Étude paysagère, phase 1.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  15. Résultat n°15

    Étude acoustique : dossier technique (1991-1993) ; Travaux de protection phonique : dossier technique (1991-1993) ; Exécution et financement des travaux de protection phonique et d'isolation de façade à Valence : convention (1991) ; Vibrations liées au contournement de Valence : études BCEOMéude (1995) ; Mise à 2*2 voies : étude d'impact dont proposition d'étude, dossier de concertation, correspondance, notes, notice explicative, rapport (1993-1994) ; Enquête publique : arrêté de DUP, compte rendu, correspondance (1994) ; Étude riverains/vélo : correspondance, liste des engagements de l'État (1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    4269 W 17

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Étude acoustique : dossier technique (1991-1993) ;...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  16. Résultat n°16

    Projet de dossier d'ouvrage exécuté (DOE).

    Date

    2000-2000

    Cote

    4290 W 5

    • Contexte : 4290 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Deuxième pont sur le Rhône (Valence).
    • Projet de dossier d'ouvrage exécuté (DOE).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle administratif et moyens généraux

  17. Résultat n°17

    Analyse technique du secteur : plans topographiques, plan des variantes pour le secteur sud (1986) ; Instruction mixte à l'échelon central : dossier technique (1992-1998) ; contournement autoroutier, solutions alternatives (avis sur non saisine du conseil d'état) : études (1992-1993) ; Liaison A 49-A 7, modification de l'échangeur de Valence Sud : études (1993) ; Péage de Valence Sud, accès : étude sommaire de plusieurs variantes (1993) ; Liaison Lacra - déviation de Valence, aménagement du giratoire des Couleures : étude sommaire (1995) ; Planification des études : rapports (1995).

    Date

    1979-1995

    Cote

    4269 W 5

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Analyse technique du secteur : plans topographiques,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  18. Résultat n°18

    Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies, arrêté préfectoral dont mise à l'enquête, avis, affichage ; Désignation d'un commissaire enquêteur : registre d'enquête, rapport, certificat d'affichage, synthèse des pièces, déclaration d'utilité publique (DUP) du statut de route express, rapport d'instruction mixte, correspondance ; Remembrement de l'A 49 : dossier technique ; Urbanisme : dossier technique.

    Date

    1988-1988

    Cote

    4269 W 32

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Bretelle de Chatuzange le Goubet, aménagement d'une...
    • Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  19. Résultat n°19

    2ème pont sur le Rhône à Valence.

    Date

    1993-2000

    Cote

    4241 W 162-180

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • 2ème pont sur le Rhône à Valence.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  20. Résultat n°20

    S.E.C.E. de Cantines et Restaurants, pont des Anglais. - Dépôt de gaz.

    Date

    21/01/1900-16/07/2017

    Cote

    3544 W 172

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • S.E.C.E. de Cantines et Restaurants, pont des Anglais....
  21. Résultat n°21

    Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville de Valence (1990) ; Projet de déviation du réseau : Avant projet simple (APS), détail estimatif (1990) ; Étude de vibration : correspondance, rapport d'étude (1995) ; Étude déplacement des conduites d'irrigation : correspondance, devis, notes, comptes rendus de réunion (1989-1995) ; Rétablissements des réseaux d'irrigation du canal de la Bourne sur l'emprise de l'échangeur des Couleures : convention, notification de convention (1990-1994) ; Rétablissement des conduites d'arrosage : correspondance, plan des réseaux, avant projet (1983-1990) ; Déplacement des réseaux EDF 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Déplacement des réseaux France Télécom 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Convention Principale État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux déviations, à la protection, à la surveillance et à l'entretien des oléoducs de défense commune, aux croisements et au voisinage du domaine public routier (1989) ; Convention Particulier État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux conditions de modification de l'oléoduc de défense commune dans les emprises futures de la voie nouvelle Déviation de Valence (1990) ; Convention d'étude et travaux relative à la modification de l'oléoduc de défense commune au croisement et au voisinage du domaine public routier projeté et avenant de la convention (1991) ; Convention des travaux de rétablissement et de protection des câbles et lignes de télécommunication relative à la reconstruction de la voie de la déviation routière de la ville de Valence et avenant de la convention (1990-1992).

    Date

    1989-1995

    Cote

    4269 W 18

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  22. Résultat n°22

    Route départementale 208 (RD 208), élargissement du pont sur l'Ecoutay à Ourches La Baume Cornillane.

    Date

    1999-2009

    Cote

    4241 W 115-135

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 208 (RD 208), élargissement du...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  23. Résultat n°23

    Consultation.

    Date

    1993-2001

    Cote

    4290 W 2

    • Contexte : 4290 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Deuxième pont sur le Rhône (Valence).
    • Marché 0041042002222675, ouvrages à tablier ossature...
    • Consultation.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle administratif et moyens généraux

  24. Résultat n°24

    Réseaux Ardèchois, projet d'établissement de conduites souterraines : plan Guilherand - Les Mourettes, dessins du projet, correspondance, plan modification du réseau d'eau potable, plan recollement réseaux secteur Chantecouriol-Victor Hugo.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4269 W 29

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseaux Ardèchois, projet d'établissement de conduites...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  25. Résultat n°25

    Foyer Sonacotra, pont des Anglais. - Dépôt de gaz.

    Date

    01/01/1900-16/11/2017

    Cote

    3544 W 88

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • Foyer Sonacotra, pont des Anglais. - Dépôt de gaz.
  26. Résultat n°26

    Les Menuiseries Françaises, pont des Anglais. - Travail du bois.

    Date

    28/01/1900-17/07/2017

    Cote

    3544 W 132

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • Les Menuiseries Françaises, pont des Anglais. - Travail...
  27. Résultat n°27

    Les Menuiseries Françaises, pont des Anglais. - Travail du bois.

    Date

    28/01/1900-17/07/2017

    Cote

    3544 W 132

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • Les Menuiseries Françaises, pont des Anglais. - Travail...
  28. Résultat n°28

    Déviation, politique de communication : infographie ; Dossier étude paysagère : éléments de l'étude paysagère ; Contrat État Région Rhône-Alpes 1994-1998 : convention ; Suivi des travaux : correspondance, notes ; Programmation et suivi des travaux : dossier technique ETDE ; SNCF, travaux : notes, plan génie civil liaison Valence-Romans, schéma équipement d'exploitation ; Équipements dynamiques d'exploitation : avant projet sommaire (APS) ; Équipements d'exploitation : Avant projet.

    Date

    1994-1996

    Cote

    4269 W 13

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Déviation, politique de communication : infographie...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  29. Résultat n°29

    Études sur modèle physique.

    Date

    2000-2000

    Cote

    4290 W 4

    • Contexte : 4290 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Deuxième pont sur le Rhône (Valence).
    • Études sur modèle physique.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle administratif et moyens généraux

  30. Résultat n°30

    Protections phoniques : dossier d'études ; Liaison Valence Romans, travaux de terrassement, assainissement et chaussées : plan, rapport complémentaire, note, simulations.

    Date

    1990-1990

    Cote

    4269 W 12

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Protections phoniques : dossier d'études ; Liaison...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  31. Résultat n°31

    Route départementale 472 (RD 472 PR 0+800), construction d'un mur de soutènement.

    Date

    2009-2009

    Cote

    4241 W 136

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 472 (RD 472 PR 0+800), construction...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  32. Résultat n°32

    Route départementale 481 (RD 481), aménagement du pont sur le Lauzon à Montségur-sur-Lauzon.

    Date

    2009

    Cote

    4241 W 137

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 481 (RD 481), aménagement du pont...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  33. Résultat n°33

    Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques : rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la commission d'attribution.

    Date

    1989-1989

    Cote

    4269 W 31

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  34. Résultat n°34

    2e pont sur le Rhône, étude CGE : plan de localisation des installation rive droite du chantier de construction, plan de restructuration de l'échangeur du Pont des Anglais.

    Date

    1999-1999

    Cote

    4269 W 26

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • 2e pont sur le Rhône, étude CGE : plan de localisation...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  35. Résultat n°35

    Autoroute 7 (A 7) / Autoroute 49 (A 49), contournement autoroutier : dossier technique.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4269 W 34

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Autoroute 7 (A 7) / Autoroute 49 (A 49), contournement...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  36. Résultat n°36

    Pont des Anglais à Valence, restructuration du diffuseur (2ème phase).

    Date

    1997-2001

    Cote

    4241 W 153-161

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Pont des Anglais à Valence, restructuration du diffuseur...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  37. Résultat n°37

    Contournement au niveau de la commune de Bourg-Lès-Valence, travaux : dossier d'enquête publique, dossier de mise en comptabilité du plan d'occupation des sols (POS), note de présentation, plans de zonage du plan d'occupation des sols (POS) approuvé, mise en comptabilité du plan d'occupation des sols (POS), liste des emplacements réservés modifiée.

    Date

    1990-1992

    Cote

    4269 W 8

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Contournement au niveau de la commune de Bourg-Lès-Valence,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  38. Résultat n°38

    Route départementale 124 (RD 124), élargissement du pont sur le canal de la Bourne à Chatuzange le Goubet.

    Date

    1995-2009

    Cote

    4241 W 79-89

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 124 (RD 124), élargissement du...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  39. Résultat n°39

    Équipe projet : correspondance (1993-1994) ; Avant projet modificatif n°4 - Plan des échangeurs (1993) ; Avant projet modificatif n°4 - Ouvrages d'art : notice explicative, plan d'ensemble/Implantation/Coupe longitudinale/Coffrage du tablier (1993) ; Avant projet modificatif n°4 complémentaire : pièces complémentaire, correspondance, notice explicative avec plusieurs solutions (1993) ; Avant projet modificatif n°4 : notice, plan de situation, plan au 1/2000 planche 1 à 3, profils en long, profils en long modifié, profils en travers type, plans des échangeurs, estimation (1993) ; Étude provisoire : plans (1989).

    Date

    1989-1994

    Cote

    4269 W 19

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Équipe projet : correspondance (1993-1994) ; Avant...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  40. Résultat n°40

    Pont sur l'Esconavette à Montmaur en Diois, travaux.

    Date

    2000-2009

    Cote

    4241 W 60-68

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 93 (RD 93).
    • Pont sur l'Esconavette à Montmaur en Diois, travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  41. Résultat n°41

    Route départementale 167 (RD 167), protection d'un puits après travaux de recalibrage de la route.

    Date

    2009

    Cote

    4241 W 107

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 167 (RD 167), protection d'un...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  42. Résultat n°42

    Route départementale 59 (RD 59).- Élargissement du pont sur le Lez (Suze-la-Rousse), aménagement d'une passerelle piétons-cycles.

    Date

    2003-2009

    Cote

    4241 W 1-12

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 59 (RD 59).- Élargissement du...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  43. Résultat n°43

    Coppo-Vergnon, pont des Anglais, route de Beauvallon. - Chaudronnerie.

    Date

    28/01/1900-22/03/2017

    Cote

    3544 W 44

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • Coppo-Vergnon, pont des Anglais, route de Beauvallon....
  44. Résultat n°44

    Plateau de Lautagne, aménagement pluvial : plans d'exécution, plans du bassin de stockage, note de calculs.

    Date

    2000-2001

    Cote

    4269 W 25

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Plateau de Lautagne, aménagement pluvial : plans d'exécution,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  45. Résultat n°45

    Benoît Gauthier, pont des Anglais. - Concassage.

    Date

    11/01/1900-13/12/2013

    Cote

    3544 W 19

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • Benoît Gauthier, pont des Anglais. - Concassage.
  46. Résultat n°46

    Mise en 2*3 voies de l'Autoroute A7 (A7), travaux : correspondance.

    Date

    1981-1983

    Cote

    4269 W 9

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Mise en 2*3 voies de l'Autoroute A7 (A7), travaux :...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  47. Résultat n°47

    Pont des anglais, aménagements commerciaux.

    Date

    1998-1998

    Cote

    4290 W 7

    • Contexte : 4290 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Pont des anglais, aménagements commerciaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle administratif et moyens généraux

  48. Résultat n°48

    Avant projet modificatif : notice, plans, profils en long, profils en travers, plans des échangeurs, plans des ouvrages d'art, estimatif ; Avant projet complémentaire (1) ; Avant projet complémentaire (2) ; Avant projet modificatif.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4269 W 11

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Avant projet modificatif : notice, plans, profils en...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  49. Résultat n°49

    Pont des Chaînes sur la Drôme à Die, aménagement.

    Date

    1997-2007

    Cote

    4241 W 13-59

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 93 (RD 93).
    • Pont des Chaînes sur la Drôme à Die, aménagement.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  50. Résultat n°50

    Partie 2.

    Date

    1999

    Cote

    4175W 32

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Diffuseur du pont des Anglais.
    • Dossier intervention ultérieure de l'ouvrage (DIUO).
    • Partie 2.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  51. Résultat n°51

    Avant Projet sommaire (APS), études préliminaires : rapport de présentation, plan de situation, plan synoptique, étude géométrique des variantes, étude d'environnement, étude géologique, étude des échangeurs, étude du réaménagement de la traversée actuelle de Valence par l'A 7, étude des variantes Rive Droite.

    Date

    1988-1988

    Cote

    4269 W 1

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Avant Projet sommaire (APS), études préliminaires :...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  52. Résultat n°52

    Réseau France Télécom, établissement des conduites souterraines : correspondance, plan de situation, plan génie civil.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4269 W 28

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseau France Télécom, établissement des conduites...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  53. Résultat n°53

    Réseau d'eau potable, modifications : compte rendu de réunion, plan giratoires projetés par la DDE, plan modificatif du réseau ardèchois, plan modificatif du réseau drômois, profils en long.

    Date

    2000-2000

    Cote

    4269 W 24

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseau d'eau potable, modifications : compte rendu...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  54. Résultat n°54

    Analyse et principe d'aménagement.

    Date

    1999

    Cote

    4175W 30

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Diffuseur du pont des Anglais.
    • Analyse et principe d'aménagement.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  55. Résultat n°55

    Route nationale 102 (RN 102) entre Montélimar et le Teil, conception architecturale des murs de clôture et écran phonique : avant projet sommaire (APS), avant projet détaillé (APD) (1983-1984) ; Aménagement paysager : avant projet détaillé (APD) (1983-1984) ;Études préliminaires : documents de présentation de la solution proposée, rapport de synthèse (1983-1984).

    Date

    1989-2003

    Cote

    4269 W 30

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route nationale 102 (RN 102) entre Montélimar et le...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  56. Résultat n°56

    ZAC des Couleures : correspondance, note, avis au regard des projets déviation et contournement, plan.

    Date

    1989-1990

    Cote

    4269 W 20

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • ZAC des Couleures : correspondance, note, avis au regard...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  57. Résultat n°57

    Route départementale 94 (RD 94) et Route départementale 205 (RD 205), aménagement de murs de soutènement à Sahune et d'un carrefour.

    Date

    2007-2010

    Cote

    4241 W 69-78

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 94 (RD 94) et Route départementale...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  58. Résultat n°58

    Partie 1.

    Date

    1999-1999

    Cote

    4175W 31

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Diffuseur du pont des Anglais.
    • Dossier intervention ultérieure de l'ouvrage (DIUO).
    • Partie 1.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  59. Résultat n°59

    Deuxième pont sur le Rhône à Valence: Etude préliminaires

    Date

    1998

    Cote

    4175W 27

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Diffuseur du pont des Anglais.
    • Deuxième pont sur le Rhône à Valence: Etude préliminaires

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  60. Résultat n°60

    Restructuration du diffuseur. - Descente de Lautagne, doublement de l'ouvrage, marché.

    Date

    1997

    Cote

    4175 W 24

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Diffuseur du pont des Anglais.
    • Restructuration du diffuseur. - Descente de Lautagne,...

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  61. Résultat n°61

    Foyer Sonacotra, pont des Anglais. - Dépôt de gaz.

    Date

    01/01/1900-16/11/2017

    Cote

    3544 W 88

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • Foyer Sonacotra, pont des Anglais. - Dépôt de gaz.
  62. Résultat n°62

    Benoît Gauthier, pont des Anglais. - Concassage.

    Date

    11/01/1900-13/12/2013

    Cote

    3544 W 19

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • Benoît Gauthier, pont des Anglais. - Concassage.
  63. Résultat n°63

    Demande d'autorisation "Loi sur l'eau".

    Date

    1992-2000

    Cote

    4290 W 1

    • Contexte : 4290 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Deuxième pont sur le Rhône (Valence).
    • Demande d'autorisation "Loi sur l'eau".

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle administratif et moyens généraux

  64. Résultat n°64

    Étude urbaine et paysagère.

    Date

    1997

    Cote

    4175W 26

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Diffuseur du pont des Anglais.
    • Étude urbaine et paysagère.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  65. Résultat n°65

    Pont SNCF à Pierrelatte, travaux de doublement.

    Date

    1991-2001

    Cote

    4241 W 139-147

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Pont SNCF à Pierrelatte, travaux de doublement.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  66. Résultat n°66

    Communes de Chabeuil, Malissard, Saint-Marcel-lès-Valence et Valence, enquête publique : registres, notes, pétitions, correspondances, pièces annexes, liste des pétitionnaires (1993-1994) ; Sinistres pendant travaux : état des sinistres, correspondance des riverains (1993-1994) ; Instruction mixte à l'échelon central : dossier de suivi technique (1987-1988).

    Date

    1987-1994

    Cote

    4269 W 14

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Communes de Chabeuil, Malissard, Saint-Marcel-lès-Valence...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  67. Résultat n°67

    Autorisation de pénétrer dans le domaine privé pour les études : arrêté (1989-1990) ; Revalorisation du paysage des berges du Rhône : étude (1976) ; Commission d'enquête : rapport, avis (1990-1993) ; Problèmes fonciers liés aux remembrements dans la plaine de Valence (restructuration du canal de la Bourne, élargissement à 4 voies de l'emprise autoroutière, Convention État - ASF, financement des travaux connexes) : dossier de suivi (1989-1993).

    Date

    1975-1989

    Cote

    4269 W 4

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Autorisation de pénétrer dans le domaine privé pour...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  68. Résultat n°68

    Entretien.

    Date

    1998-2006

    Cote

    4241 W 108-110

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 189 (RD 189 PR 5 +870), mur de...
    • Entretien.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  69. Résultat n°69

    Procédure fructueuse Quillery / Victor Buyck Steel.

    Date

    2000-2000

    Cote

    4290 W 3

    • Contexte : 4290 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Deuxième pont sur le Rhône (Valence).
    • Marché 0041042002222675, ouvrages à tablier ossature...
    • Procédure fructueuse Quillery / Victor Buyck Steel.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle administratif et moyens généraux

  70. Résultat n°70

    Instruction mixte à l'échelon local.

    Date

    1997

    Cote

    4175 W 25

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Diffuseur du pont des Anglais.
    • Instruction mixte à l'échelon local.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  71. Résultat n°71

    Enquête publique : copies des registres d'enquête d'utilité public, plan d'occupation des sols (POS), rapport de la commission d'enquête (1992).

    Date

    1992-1992

    Cote

    4269 W 3

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Enquête publique : copies des registres d'enquête d'utilité...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  72. Résultat n°72

    Milieux naturels, travaux de reconstruction : convention (1997) ; Remembrement exemplaire de la plaine de Valence en partenariat avec la D.D.E-D.D.A.F : étude ornithologique, dossier projet Cheveche (1997), études acoustiques (1995).

    Date

    1995-1997

    Cote

    4269 W 15

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Milieux naturels, travaux de reconstruction : convention...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  73. Résultat n°73

    Enquête publique : avant projet modificatif n°2 (1990), dossier "Inspection de sécurité préalable" à la mise en service (1991), dossier d'instruction mixte pour le classement en voie express (1988), dossier de déclaration d'utilité publique dont correspondance, rapport du commissaire enquêteur (1988).

    Date

    1988-1991

    Cote

    4269 W 33

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Bretelle de Chatuzange le Goubet, aménagement d'une...
    • Enquête publique : avant projet modificatif n°2 (1990),...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  74. Résultat n°74

    Metiffiot André, pont des Anglais. - Carrosserie.

    Date

    25/01/1900-30/06/2017

    Cote

    3544 W 121

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • Metiffiot André, pont des Anglais. - Carrosserie.
  75. Résultat n°75

    Bifurcation à la paillasse, études : notice explicative, tracé en plan, profils en long (1989) ; Jumelage avec la déviation (échanges avec la RN 532) : étude comparative des variantes (1989) ; Avant projet sommaire (APS) : études (1989) ; Suivi des travaux : correspondance (1975) ; Étude archéologique : rapports (1979) ; Autorisations de travaux : certificat d'urbanisme, permis de construire (1979).

    Date

    1975-1989

    Cote

    4269 W 2

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Bifurcation à la paillasse, études : notice explicative,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  76. Résultat n°76

    Route départementale 539 (RD 539), calibrage entre Pont de Quart et Saint Roman.

    Date

    2009

    Cote

    4241 W 138

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 539 (RD 539), calibrage entre...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  77. Résultat n°77

    Signalisation verticale, définition : proposition technique et financière, disposition technique générale, plans réseaux d'appel d'urgence panneaux à messages variables, correspondance, proposition d'étude, bilan des études, compte rendu de réunion (1994-1996) ; Schéma directeur : fiches d' itinéraire modifiées, correspondance, rapport d'étape (1994-1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    4269 W 22

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Signalisation verticale, définition : proposition technique...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  78. Résultat n°78

    Procédure d'autorisation.

    Date

    2001-2001

    Cote

    4290 W 6

    • Contexte : 4290 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Deuxième pont sur le Rhône (Valence).
    • Procédure d'autorisation.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle administratif et moyens généraux

  79. Résultat n°79

    Effondrement le 5 octobre 2003.

    Date

    2003-2003

    Cote

    4241 W 111-112

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 189 (RD 189 PR 5 +870), mur de...
    • Effondrement le 5 octobre 2003.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  80. Résultat n°80

    Reconstruction.

    Date

    2004-2005

    Cote

    4241 W 113-114

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 189 (RD 189 PR 5 +870), mur de...
    • Reconstruction.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux