
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/02/2025
Présentation du contenu
Dossiers de travaux relatifs aux routes départementales de la Drôme et au pont des Anglais à Valence, au pont SNCF de Pierrelatte et au deuxième pont sur le Rhône.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
études préliminaires, avant projet sommaire (APS), comptes rendus de réunion, dossier d'enquête publique, convention (dont projets), notes de calcul, rapports, dossier d'ouvrage exécuté (DOE), dossier avis IGIOA.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable