4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux.

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Cote/Cotes extrêmes

4241 W 1-180

Date

1983-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4.96 ml

180 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2025

Présentation du contenu

Dossiers de travaux relatifs aux routes départementales de la Drôme et au pont des Anglais à Valence, au pont SNCF de Pierrelatte et au deuxième pont sur le Rhône.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

2ème pont sur le Rhône à Valence.

Cote/Cotes extrêmes

4241 W 162-180

Date

1993-2000

Présentation du contenu

études préliminaires, avant projet sommaire (APS), comptes rendus de réunion, dossier d'enquête publique, convention (dont projets), notes de calcul, rapports, dossier d'ouvrage exécuté (DOE), dossier avis IGIOA.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable