4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux, Pôle ouvrages d'art

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Cote/Cotes extrêmes

4269 W 1-34

Date

1975-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2.34 ml

34 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2025

Présentation du contenu

Dossiers produits par la Direction des Déplacements, Service études et travaux, Pôle Ouvrages d'art et relatifs : au contournement autoroutier de Valence (4269 W 1 à 9), à la mise en place d'une 2*2 voies entre la Route nationale 532 (RN 532) et la Route départementale 261 (RD 261) (4269 W 10 à 22), aux travaux de restructuration du diffuseur du Pont des Anglais (4269 W 23 à 29), à l'aménagement de la Route nationale 102 (RN 102) entre Montélimar et Le Teil, à l'aménagement d'une bretelle au niveau de Chatuzange le Goubet - liaison Autoroute 9 (A 49) et Route nationale 532 (RN 532) (4269 W 32 à 33) et au contournement autoroutier de l' Autoroute 49 (A 49) (4269 W 34).

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

4269 W 10-22

Date

1987-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4269 W 17-22

Date

1989-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Étude acoustique : dossier technique (1991-1993) ; Travaux de protection phonique : dossier technique (1991-1993) ; Exécution et financement des travaux de protection phonique et d'isolation de façade à Valence : convention (1991) ; Vibrations liées au contournement de Valence : études BCEOMéude (1995) ; Mise à 2*2 voies : étude d'impact dont proposition d'étude, dossier de concertation, correspondance, notes, notice explicative, rapport (1993-1994) ; Enquête publique : arrêté de DUP, compte rendu, correspondance (1994) ; Étude riverains/vélo : correspondance, liste des engagements de l'État (1996).

Cote/Cotes extrêmes

4269 W 17

Date

1991-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable