
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/02/2025
Présentation du contenu
Dossiers de travaux relatifs aux routes départementales de la Drôme et au pont des Anglais à Valence, au pont SNCF de Pierrelatte et au deuxième pont sur le Rhône.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
pièces administratives du marché, avant projet sommaire (APS), dossier de suivi technique des travaux (dont notes, notices techniques, comptes rendus, correspondance, convention).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés matières