4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4241 W 1-180

Date

1983-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4.96 ml

180 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2025

Présentation du contenu

Dossiers de travaux relatifs aux routes départementales de la Drôme et au pont des Anglais à Valence, au pont SNCF de Pierrelatte et au deuxième pont sur le Rhône.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

4241 W 13-68

Date

1997-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Pont des Chaînes sur la Drôme à Die, aménagement.

Cote/Cotes extrêmes

4241 W 13-59

Date

1997-2007

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

rapports, correspondance, notes de calcul, avant métré, note, notice technique, plans, registre d'enquête, arrêtés, spécifications détaillées, déclaration préalable des travaux, devis, factures, pièces administratives du marché, comptes rendus de réunion, photographies, dossier de récolement, dossier d'exécution, procés-verbaux, fiches de non conformité, plan d'assurance qualité entreprise, PPSPS, PAQ, notes d'observation, dossier des ouvrages exécutés (DOE).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable