4290 W 1-8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/09/2025
Présentation du contenu
Dossiers provenant de l'ancienne Direction des Routes (service CAMG/COA) et portant sur l'aménagement du deuxième pont sur le Rhône à Valence (4290 W 1-7), les aménagements commerciaux sur le Pont des Anglais (4290 W 8) et la construction d'un bassin de traitement sur le secteur du Pont des Lônes - croisement entre la Route nationale n°8 (RN 8) et le Route nationale n°86 (RN 86) (4290 W 9).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité des dossiers a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
acte d'engagement, cahier des clauses techniques et administratives, plan général de coordination en matiére de sécurité et de protection de la santé, bordereau des prix, détail estimatif, sous détail de prix, shéma organisationnel du plan d'assurance qualité.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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