4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux, Pôle ouvrages d'art

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Cote/Cotes extrêmes

4269 W 1-34

Date

1975-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2.34 ml

34 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2025

Présentation du contenu

Dossiers produits par la Direction des Déplacements, Service études et travaux, Pôle Ouvrages d'art et relatifs : au contournement autoroutier de Valence (4269 W 1 à 9), à la mise en place d'une 2*2 voies entre la Route nationale 532 (RN 532) et la Route départementale 261 (RD 261) (4269 W 10 à 22), aux travaux de restructuration du diffuseur du Pont des Anglais (4269 W 23 à 29), à l'aménagement de la Route nationale 102 (RN 102) entre Montélimar et Le Teil, à l'aménagement d'une bretelle au niveau de Chatuzange le Goubet - liaison Autoroute 9 (A 49) et Route nationale 532 (RN 532) (4269 W 32 à 33) et au contournement autoroutier de l' Autoroute 49 (A 49) (4269 W 34).

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

4269 W 1-9

Date

1975-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Contournement au niveau de la commune de Bourg-Lès-Valence, travaux : dossier d'enquête publique, dossier de mise en comptabilité du plan d'occupation des sols (POS), note de présentation, plans de zonage du plan d'occupation des sols (POS) approuvé, mise en comptabilité du plan d'occupation des sols (POS), liste des emplacements réservés modifiée.

Cote/Cotes extrêmes

4269 W 8

Date

1990-1992

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable