4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux, Pôle ouvrages d'art

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4269 W 1-34

Date

1975-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2.34 ml

34 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2025

Présentation du contenu

Dossiers produits par la Direction des Déplacements, Service études et travaux, Pôle Ouvrages d'art et relatifs : au contournement autoroutier de Valence (4269 W 1 à 9), à la mise en place d'une 2*2 voies entre la Route nationale 532 (RN 532) et la Route départementale 261 (RD 261) (4269 W 10 à 22), aux travaux de restructuration du diffuseur du Pont des Anglais (4269 W 23 à 29), à l'aménagement de la Route nationale 102 (RN 102) entre Montélimar et Le Teil, à l'aménagement d'une bretelle au niveau de Chatuzange le Goubet - liaison Autoroute 9 (A 49) et Route nationale 532 (RN 532) (4269 W 32 à 33) et au contournement autoroutier de l' Autoroute 49 (A 49) (4269 W 34).

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

4269 W 1-9

Date

1975-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autorisation de pénétrer dans le domaine privé pour les études : arrêté (1989-1990) ; Revalorisation du paysage des berges du Rhône : étude (1976) ; Commission d'enquête : rapport, avis (1990-1993) ; Problèmes fonciers liés aux remembrements dans la plaine de Valence (restructuration du canal de la Bourne, élargissement à 4 voies de l'emprise autoroutière, Convention État - ASF, financement des travaux connexes) : dossier de suivi (1989-1993).

Cote/Cotes extrêmes

4269 W 4

Date

1975-1989

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable