4290 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service administratif et financier, Pôle administratif et moyens généraux

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Cote/Cotes extrêmes

4290 W 1-8

Date

1992-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.50 ml

8 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle administratif et moyens généraux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/09/2025

Présentation du contenu

Dossiers provenant de l'ancienne Direction des Routes (service CAMG/COA) et portant sur l'aménagement du deuxième pont sur le Rhône à Valence (4290 W 1-7), les aménagements commerciaux sur le Pont des Anglais (4290 W 8) et la construction d'un bassin de traitement sur le secteur du Pont des Lônes - croisement entre la Route nationale n°8 (RN 8) et le Route nationale n°86 (RN 86) (4290 W 9).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité des dossiers a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Pont des anglais, aménagements commerciaux.

Cote/Cotes extrêmes

4290 W 7

Date

1998-1998

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

plans d'architectes.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable