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4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux, Pôle ouvrages d'art
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Drôme
Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/02/2025
Dossiers produits par la Direction des Déplacements, Service études et travaux, Pôle Ouvrages d'art et relatifs : au contournement autoroutier de Valence (4269 W 1 à 9), à la mise en place d'une 2*2 voies entre la Route nationale 532 (RN 532) et la Route départementale 261 (RD 261) (4269 W 10 à 22), aux travaux de restructuration du diffuseur du Pont des Anglais (4269 W 23 à 29), à l'aménagement de la Route nationale 102 (RN 102) entre Montélimar et Le Teil, à l'aménagement d'une bretelle au niveau de Chatuzange le Goubet - liaison Autoroute 9 (A 49) et Route nationale 532 (RN 532) (4269 W 32 à 33) et au contournement autoroutier de l' Autoroute 49 (A 49) (4269 W 34).
L'ensemble des documents est communicable.
Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route nationale 532 (RN 532) et la Route départementale 261 (RD 261).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Aménagement paysager.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville de Valence (1990) ; Projet de déviation du réseau : Avant projet simple (APS), détail estimatif (1990) ; Étude de vibration : correspondance, rapport d'étude (1995) ; Étude déplacement des conduites d'irrigation : correspondance, devis, notes, comptes rendus de réunion (1989-1995) ; Rétablissements des réseaux d'irrigation du canal de la Bourne sur l'emprise de l'échangeur des Couleures : convention, notification de convention (1990-1994) ; Rétablissement des conduites d'arrosage : correspondance, plan des réseaux, avant projet (1983-1990) ; Déplacement des réseaux EDF 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Déplacement des réseaux France Télécom 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Convention Principale État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux déviations, à la protection, à la surveillance et à l'entretien des oléoducs de défense commune, aux croisements et au voisinage du domaine public routier (1989) ; Convention Particulier État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux conditions de modification de l'oléoduc de défense commune dans les emprises futures de la voie nouvelle Déviation de Valence (1990) ; Convention d'étude et travaux relative à la modification de l'oléoduc de défense commune au croisement et au voisinage du domaine public routier projeté et avenant de la convention (1991) ; Convention des travaux de rétablissement et de protection des câbles et lignes de télécommunication relative à la reconstruction de la voie de la déviation routière de la ville de Valence et avenant de la convention (1990-1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final