4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux.

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Cote/Cotes extrêmes

4241 W 1-180

Date

1983-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4.96 ml

180 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2025

Présentation du contenu

Dossiers de travaux relatifs aux routes départementales de la Drôme et au pont des Anglais à Valence, au pont SNCF de Pierrelatte et au deuxième pont sur le Rhône.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Route départementale 13 (RD 13) et Route départementale 538 (RD 538), aménagement d'un carrefour.

Cote/Cotes extrêmes

4241 W 148-152

Date

1984-2000

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

avant projet sommaire (APS), avant projet détaillé (APD), dossier d'enquête publique, comptes rendus de réunion, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable