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  1. Résultat n°1

    Adjudication du 27 mai 1806, construction d'une partie de la route commençant à l'entrée de la gorge de l'Eygues, vis-à-vis de Curnier, et finissant à 40 mètres au-delà du torrent souterrain de la Tune sur 7857 mètres de longueur dont 7403 mètres en empierrement (Cinquième partie).

    Date

    an XIII-1814

    Cote

    2 S 294

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1806, 1813...
    • Adjudication du 27 mai 1806, construction d'une partie...
  2. Résultat n°2

    Remise aux Domaines et organisation des aliénations.

    Date

    1849-1893

    Cote

    2 S 316

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Terrains délaissés, aliénation à des particuliers (classement...
    • Remise aux Domaines et organisation des aliénations.
  3. Résultat n°3

    Pelonne, Rémuzat et Sahune.

    Date

    1840-1912

    Cote

    2 S 310

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Pelonne, Rémuzat et Sahune.
  4. Résultat n°4

    Adjudications ou soumissions passées en 1846, 1847, 1848, 1855, 1860, 1863, 1864, 1869, 1872, 1873 et 1875.

    Date

    1844-1880

    Cote

    2 S 323

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1846, 1847,...
  5. Résultat n°5

    Accidents du travail, secours accordés aux ouvriers blessés ou leurs familles et frais de traitement.

    Date

    1837-1914

    Cote

    2 S 300

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Généralités.
    • Accidents du travail, secours accordés aux ouvriers...
  6. Résultat n°6

    Adjudications ou soumissions passées en 1839, 1841, 1843, 1844 et 1845.

    Date

    1837-1853

    Cote

    2 S 322

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1839, 1841,...
  7. Résultat n°7

    Aubres, Bouchet, Condorcet et Les Pilles.

    Date

    1836-1901

    Cote

    2 S 305

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Aubres, Bouchet, Condorcet et Les Pilles.
  8. Résultat n°8

    Les Pilles.

    Date

    1832

    Cote

    2 S 327

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Mise en place.
    • Les Pilles.
  9. Résultat n°9

    Généralités. - Nomination de l'expert, estimation des terrains à acquérir auprès des particuliers et suivi du paiement des indemnités.

    Date

    an XI-1826

    Cote

    2 S 287

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Généralités. - Nomination de l'expert, estimation des...
  10. Résultat n°10

    Route nationale n°94. - Alignements de la traverse de Tulette, projet de modifications des alignements.

    Date

    1943

    Cote

    2975 W 18

    • Contexte : 2975 W - Conseil général, direction des Routes, centre...

    • Travaux sur routes nationales.
    • Route nationale n°94. - Alignements de la traverse...
  11. Résultat n°11

    Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes. - Nyons (1821).

    Date

    1821

    Cote

    2 S 290

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
  12. Résultat n°12

    Pelonne, Rémuzat, Sahune, Saint-Maurice-sur-Eygues et Saint-May.

    Date

    1827-1928

    Cote

    2 S 339

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Pelonne, Rémuzat, Sahune, Saint-Maurice-sur-Eygues...
  13. Résultat n°13

    Généralités. - Prisonniers de guerre napolitains, mise à disposition au département de la Drôme pour la construction de la route.

    Date

    1806

    Cote

    2 S 289

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Généralités. - Prisonniers de guerre napolitains, mise...
  14. Résultat n°14

    Saint-May et Suze-la-Rousse.

    Date

    1837-1886

    Cote

    2 S 313

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Saint-May et Suze-la-Rousse.
  15. Résultat n°15

    Tulette.

    Date

    1835-1889

    Cote

    2 S 314

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Tulette.
  16. Résultat n°16

    Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers.

    Date

    1844-1860

    Cote

    2 S 304

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements...
  17. Résultat n°17

    Saint-Maurice-sur-Eygues.

    Date

    1865-1870

    Cote

    2 S 329

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Mise en place.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
  18. Résultat n°18

    Ouverture de la route entre l'Espagne et l'Italie, projet, réflexions sur le tracé, suivi des dépenses et documents communs aux différentes parties de route à construire.

    Date

    an IX-1821

    Cote

    2 S 291

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Ouverture de la route entre l'Espagne et l'Italie,...
  19. Résultat n°19

    Par décret du 2 mars 1859.

    Date

    1857-1859

    Cote

    2 S 332

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Modification. - Nyons.
    • Par décret du 2 mars 1859.
  20. Résultat n°20

    Dossiers collectifs.

    Date

    1845-1862

    Cote

    2 S 311

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
    • Dossiers collectifs.
  21. Résultat n°21

    Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une adjudication, soumission approuvée ou une approbation ou projets abandonnés.

    Date

    1833-1927

    Cote

    2 S 326

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une...
  22. Résultat n°22

    Adjudications ou soumissions passées en 1882, 1883, 1885, 1888, 1896, 1897, 1900, 1901, 1904, 1910 et 1922.

    Date

    1880-1924

    Cote

    2 S 324

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1882, 1883,...
  23. Résultat n°23

    Suze-la-Rousse.

    Date

    1867-1869

    Cote

    2 S 330

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Mise en place.
    • Suze-la-Rousse.
  24. Résultat n°24

    Dossiers individuels : A-G, I-J, L-P, R-T, V.

    Date

    1827-1911

    Cote

    2 S 312

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
    • Dossiers individuels : A-G, I-J, L-P, R-T, V.
  25. Résultat n°25

    Par décret du 2 avril 1896.

    Date

    1887-1898

    Cote

    2 S 334

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Modification. - Nyons.
    • Par décret du 2 avril 1896.
  26. Résultat n°26

    Verclause et Vinsobres.

    Date

    1827-1888

    Cote

    2 S 315

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Verclause et Vinsobres.
  27. Résultat n°27

    Généralités. - Achèvement de la route dans le département des Hautes-Alpes, interrogation du préfet de la Drôme : notes, correspondance (1842). Suivi des dépenses et attribution de de crédit : rapports, états des dépenses, notes, correspondance (1843-1903)

    Date

    1842-1903

    Cote

    2 S 319

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Généralités. - Achèvement de la route dans le département...
  28. Résultat n°28

    Demandes formulées par les communes ou le département de la Drôme. - Aubres, Les Pilles, Nyons, Rémuzat, Sahune, Saint-Maurice-sur-Eygues, Suze-la-Rousse, Tulette et Verclause.

    Date

    1824-1925

    Cote

    2 S 335

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les communes ou le département...
  29. Résultat n°29

    Par décret du 22 mars 1886.

    Date

    1884-1886

    Cote

    2 S 333

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Modification. - Nyons.
    • Par décret du 22 mars 1886.
  30. Résultat n°30

    Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes. - Aubres (1858). Nyons (1830-1908). Pelonne (1845). Rémuzat (1858-1922). Saint-Maurice-sur-Eygues (1897-1898). Saint-May (1850-1928). Suze-la-Rousse (1868-1924). Tulette (1829-1912).

    Date

    1829-1924

    Cote

    2 S 320

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
  31. Résultat n°31

    Suze-la-Rousse, Tulette, Verclause, Villeperdrix et Vinsobres.

    Date

    1827-1930

    Cote

    2 S 340

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Suze-la-Rousse, Tulette, Verclause, Villeperdrix et...
  32. Résultat n°32

    Demandes spécifiques concernant l'installation d'appareils distributeurs d'essence, par commune. - Curnier, Les Pilles, Nyons, Saint-Maurice-sur-Eygues, Suze-la-Rousse, Tulette et Verclause.

    Date

    1923-1934

    Cote

    2 S 342

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes spécifiques concernant l'installation d'appareils...
  33. Résultat n°33

    Litige entre l'État et Jules Duclaux relatif à un accident survenu pendant les travaux de la route à Nyons.

    Date

    1897-1899

    Cote

    2 S 301

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Généralités.
    • Litige entre l'État et Jules Duclaux relatif à un accident...
  34. Résultat n°34

    D-G, I-J, L.

    Date

    1764-1870

    Cote

    2 S 308

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Nyons.
    • Dossiers individuels.
    • D-G, I-J, L.
  35. Résultat n°35

    Adjudications du 12 fructidor an XII, ouverture d'une portion de la route, de l'extrémité nord-est du faubourg de la Maladrerie de la ville de Nyons, allant du côté de Rosans sur une longueur de 4131 mètres (Première et deuxième parties).

    Date

    an XI-1813

    Cote

    2 S 292

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en l'an XII.
    • Adjudications du 12 fructidor an XII, ouverture d'une...
  36. Résultat n°36

    Généralités. - Accidents du travail, secours accordés aux ouvriers blessés ou leurs familles et frais de traitement.

    Date

    an XIV-1809

    Cote

    2 S 286

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Généralités. - Accidents du travail, secours accordés...
  37. Résultat n°37

    Logement de fonction et local d'entreposage. - Maison du cantonier-garde à la voûte des Rochers pourris, construction : notes, correspondance (1870-1871). Entrepôt de matériel, location d'un magasin à Rémuzat : rapport (1922).

    Date

    1870-1922

    Cote

    2 S 302

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Généralités.
    • Logement de fonction et local d'entreposage. - Maison...
  38. Résultat n°38

    A-C.

    Date

    1824-1862

    Cote

    2 S 307

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Nyons.
    • Dossiers individuels.
    • A-C.
  39. Résultat n°39

    Adjudications ou soumissions passées en 1818, 1821 et 1823.

    Date

    1816-1828

    Cote

    2 S 297

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1818, 1821...
  40. Résultat n°40

    Adjudications dont il ne reste que la chemise ayant contenu les documents produits pour chacune.

    Date

    1864-1873

    Cote

    2 S 325

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Adjudications dont il ne reste que la chemise ayant...