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  1. Résultat n°1

    2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3939 W 2

    • Contexte : 3939 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Sages-femmes, consultations prénatales.
    • PMI de Loriol.
    • 2001.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  2. Résultat n°2

    Enfants nés en 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3913 W 9

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2000.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  3. Résultat n°3

    Enfants nés en 2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3913 W 10

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2001.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  4. Résultat n°4

    de A à I.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3917 W 9

    • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
    • Enfants nés en 1998.
    • de A à I.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  5. Résultat n°5

    FV Les Grands Pins (Saint-Paul-Trois-Châteaux).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 25

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • FV Les Grands Pins (Saint-Paul-Trois-Châteaux).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  6. Résultat n°6

    FH Croix Rouge Française (Recoubeau-Jansac).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 12

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • FH Croix Rouge Française (Recoubeau-Jansac).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  7. Résultat n°7

    LF Louise Michel (Portes-lès-Valence).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 6

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • LF Louise Michel (Portes-lès-Valence).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    De K à Z.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3913 W 24

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2011.
    • De K à Z.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  9. Résultat n°9

    Enfants nés en 2009.

    Date

    2009

    Cote

    3891 W 8

    • Contexte : 3891 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.
    • Enfants nés en 2009.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Nord / Centre médico-social de Saint-Vallier-Saint-Rambert, secteur protection maternelle infantile

  10. Résultat n°10

    M-Z.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3930 W 3

    • Contexte : 3930 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour l'année 2011.
    • M-Z.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

  11. Résultat n°11

    Enfants nés en 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3935 W 13

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 2000.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  12. Résultat n°12

    De M à Z.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3913 W 22

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2010.
    • De M à Z.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  13. Résultat n°13

    Enfants née en 1998.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3913 W 7

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants née en 1998.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  14. Résultat n°14

    Enfants nés entre 2006 et 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3951 W 5

    • Contexte : 3951 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.
    • Enfants nés entre 2006 et 2007.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Vallée de la Drôme Diois / Centre médico-social de Die, secteur protection maternelle et infantile

  15. Résultat n°15

    Enfants nés en 2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3917 W 14

    • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
    • Enfants nés en 2002.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  16. Résultat n°16

    Enfants nés en 2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3935 W 20

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 2007.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  17. Résultat n°17

    Enfants nés entre 1987 et 1991.

    Date

    1987-1991

    Cote

    3917 W 1

    • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
    • Enfants nés entre 1987 et 1991.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  18. Résultat n°18

    Enfants nés en 1997.

    Date

    1997-1997

    Cote

    3913 W 6

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 1997.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  19. Résultat n°19

    de N à Z.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3917 W 23

    • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
    • Enfants nés en 2009.
    • de N à Z.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  20. Résultat n°20

    Enfants nés en 2006.

    Date

    2006-2006

    Cote

    3935 W 19

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 2006.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  21. Résultat n°21

    Enfants nés en 1997.

    Date

    1997-1997

    Cote

    3935 W 10

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 1997.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  22. Résultat n°22

    Enfants nés en 2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3935 W 28

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Bilan de santé 3 ans pour les enfants des communes...
    • Enfants nés en 2002.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  23. Résultat n°23

    Enfants nés en 1985.

    Date

    1985-1985

    Cote

    3935 W 2

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 1985.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  24. Résultat n°24

    2017

    Date

    2017

    Cote

    4156 W 2

    • Contexte : 4156 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • 2017

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence

  25. Résultat n°25

    de A à G.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3917 W 24

    • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
    • Enfants né en 2010.
    • de A à G.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  26. Résultat n°26

    Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.

    Date

    1965

    Cote

    1086 W 6

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  27. Résultat n°27

    Enfants nés en 2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3913 W 16

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2007.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  28. Résultat n°28

    FJ ATU reprise par APAJH (Crest).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 20

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • FJ ATU reprise par APAJH (Crest).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  29. Résultat n°29

    Approbation du projet ; rapport descriptif, plans, demande d'autorisation préalable, cahiers des prescriptions spéciales, procés-verbaux des réunions de la commission de 1962, désignation de l'architecte, plans de construction 1964.

    Date

    1961-1964

    Cote

    1086 W 4

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Approbation du projet ; rapport descriptif, plans,...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  30. Résultat n°30

    de A à H.

    Date

    1996-1996

    Cote

    3917 W 6

    • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
    • Enfants nés 1996.
    • de A à H.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  31. Résultat n°31

    Enfants nés en 1998.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3935 W 11

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 1998.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  32. Résultat n°32

    Enfants nés en 2004.

    Date

    2004-2004

    Cote

    3913 W 13

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2004.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  33. Résultat n°33

    G-N.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4032 W 2

    • Contexte : 4032 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant de 0 à 6 ans au sein de la...
    • G-N.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

  34. Résultat n°34

    Procés-verbal de réception définitive de travaux : adjudication, cahier des prescriptions spéciales 1967 ; devis descriptif, quantitatif et estimatif.

    Date

    1967

    Cote

    1086 W 10

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Procés-verbal de réception définitive de travaux :...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  35. Résultat n°35

    Enfants nés en 1999.

    Date

    1999-1999

    Cote

    3913 W 8

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 1999.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  36. Résultat n°36

    Enfants nés 1994.

    Date

    1994-1994

    Cote

    3917 W 4

    • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
    • Enfants nés 1994.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  37. Résultat n°37

    Quartier Saint Nicolas.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3916 W 2

    • Contexte : 3916 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour l'année 2011.
    • Quartier Saint Nicolas.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service du Romanais / Centre médico-social de Romans la Pavigne, secteur protection maternelle infantile

  38. Résultat n°38

    de H à Z.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3917 W 27

    • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
    • Enfants nés en 2011.
    • de H à Z.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  39. Résultat n°39

    2005.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3939 W 6

    • Contexte : 3939 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Sages-femmes, consultations prénatales.
    • PMI de Loriol.
    • 2005.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  40. Résultat n°40

    Enfants nés en 1999.

    Date

    1999-1999

    Cote

    3935 W 12

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 1999.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  41. Résultat n°41

    Correspondance.

    Date

    1972

    Cote

    1086 W 1

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Correspondance.

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  42. Résultat n°42

    2009.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3939 W 14

    • Contexte : 3939 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Sages-femmes, consultations prénatales.
    • PMI de Livron.
    • 2009.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  43. Résultat n°43

    Enfants nés en 2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    3935 W 21

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 2008.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  44. Résultat n°44

    De M à Z.

    Date

    2008-2008

    Cote

    3913 W 18

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2008.
    • De M à Z.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  45. Résultat n°45

    Enfants nés en 1987.

    Date

    1987-1987

    Cote

    3935 W 4

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 1987.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  46. Résultat n°46

    Enfants nés en 2004.

    Date

    2004-2004

    Cote

    3935 W 17

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 2004.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  47. Résultat n°47

    FA Les Tilleuls (Taulignan).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 9

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • FA Les Tilleuls (Taulignan).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  48. Résultat n°48

    SAAD Association familiale de Pierrelatte.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 24

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • SAAD Association familiale de Pierrelatte.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  49. Résultat n°49

    Enfants nés en 2004.

    Date

    2004-2004

    Cote

    3935 W 30

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Bilan de santé 3 ans pour les enfants des communes...
    • Enfants nés en 2004.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  50. Résultat n°50

    2006.

    Date

    2006-2006

    Cote

    3939 W 7

    • Contexte : 3939 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Sages-femmes, consultations prénatales.
    • PMI de Loriol.
    • 2006.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  51. Résultat n°51

    De A à L.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3913 W 19

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2009.
    • De A à L.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  52. Résultat n°52

    Enfants nés en 2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3913 W 11

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2002.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  53. Résultat n°53

    Service social et médico-Social. - Mise à disposition du service par la Ville de Romans-sur-Isère au Département.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 20

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Service social et médico-Social. - Mise à disposition...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  54. Résultat n°54

    FAM MGEN (Saint-Thomas-en-Royans).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 23

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • FAM MGEN (Saint-Thomas-en-Royans).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  55. Résultat n°55

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3939 W 8

    • Contexte : 3939 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Sages-femmes, consultations prénatales.
    • PMI de Loriol.
    • 2007.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  56. Résultat n°56

    2016

    Date

    2016

    Cote

    4156 W 1

    • Contexte : 4156 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • 2016

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence

  57. Résultat n°57

    2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    3939 W 13

    • Contexte : 3939 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Sages-femmes, consultations prénatales.
    • PMI de Livron.
    • 2008.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  58. Résultat n°58

    FV Gounod (Venterol).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 30

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • FV Gounod (Venterol).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  59. Résultat n°59

    2006.

    Date

    2006-2006

    Cote

    3939 W 11

    • Contexte : 3939 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Sages-femmes, consultations prénatales.
    • PMI de Livron.
    • 2006.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  60. Résultat n°60

    FJ ATU (Crest).

    Date

    2010-2010

    Cote

    4133 W 28

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • FJ ATU (Crest).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  61. Résultat n°61

    Enfants nés en 1995.

    Date

    1995-1995

    Cote

    3913 W 4

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 1995.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  62. Résultat n°62

    Enfants nés en 2003.

    Date

    2003-2003

    Cote

    3917 W 15

    • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
    • Enfants nés en 2003.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  63. Résultat n°63

    Enfants nés en 2006.

    Date

    2006-2006

    Cote

    3917 W 18

    • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
    • Enfants nés en 2006.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  64. Résultat n°64

    Suivi médical de l'enfant au sein des établissements scolaires.

    Date

    2006-2016

    Cote

    4032 W 4

    • Contexte : 4032 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant au sein des établissements...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

  65. Résultat n°65

    Enfants nés entre 2008 et 2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3951 W 6

    • Contexte : 3951 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.
    • Enfants nés entre 2008 et 2009.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Vallée de la Drôme Diois / Centre médico-social de Die, secteur protection maternelle et infantile

  66. Résultat n°66

    Enfants nés en 1989, 1991-1992 et 1999.

    Date

    1989-1999

    Cote

    3935 W 25

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Bilan de santé 3 ans pour les enfants des communes...
    • Enfants nés en 1989, 1991-1992 et 1999.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  67. Résultat n°67

    De M à Z.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3913 W 20

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2009.
    • De M à Z.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  68. Résultat n°68

    AT Katimavic (Mours-Saint-Eusèbe).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 17

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • AT Katimavic (Mours-Saint-Eusèbe).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  69. Résultat n°69

    Enfants nés en 1996.

    Date

    1996-1996

    Cote

    3913 W 5

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 1996.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  70. Résultat n°70

    Enfants nés 1995.

    Date

    1995-1995

    Cote

    3917 W 5

    • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
    • Enfants nés 1995.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  71. Résultat n°71

    Décompte définitif des travaux par lot 1969 ; procés-verbaux des réceptions provisoires et définitives des travaux ; travaux supplémentaires de finition 1967 ; procés-verbal de la commission des bâtiments départementaux du 9 Mai 1967 ; avancement des travaux et correspondance.

    Date

    1965-1967

    Cote

    1086 W 8

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Décompte définitif des travaux par lot 1969 ; procés-verbaux...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  72. Résultat n°72

    Enfants nés en 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3891 W 4

    • Contexte : 3891 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.
    • Enfants nés en 2005.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Nord / Centre médico-social de Saint-Vallier-Saint-Rambert, secteur protection maternelle infantile

  73. Résultat n°73

    Enfants nés en 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3935 W 26

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Bilan de santé 3 ans pour les enfants des communes...
    • Enfants nés en 2000.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  74. Résultat n°74

    de I à Z.

    Date

    1996-1996

    Cote

    3917 W 7

    • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
    • Enfants nés 1996.
    • de I à Z.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  75. Résultat n°75

    Enfants nés en 2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3950 W 5

    • Contexte : 3950 W - Conseil départemental DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.
    • Enfants nés en 2011.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Vallée de la Drôme Diois / Centre médico-social de Crest, secteur protection maternelle infantile

  76. Résultat n°76

    SAVS IODAS (Valence).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 14

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • SAVS IODAS (Valence).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  77. Résultat n°77

    SAVS Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) (Buis, Nyons, Valence).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 19

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • SAVS Association pour Adultes et Jeunes Handicapés...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  78. Résultat n°78

    MR Louise Michel (Portes-lès-Valence).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 7

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • MR Louise Michel (Portes-lès-Valence).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  79. Résultat n°79

    De A à L.

    Date

    2008-2008

    Cote

    3913 W 17

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2008.
    • De A à L.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  80. Résultat n°80

    De A à J.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3913 W 23

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2011.
    • De A à J.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile