3951 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Vallée de Drôme, Service Vallée de la Drôme Diois, Centre médico-social de Die, secteur protection maternelle et infantile

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Cote/Cotes extrêmes

3951 W 1-7

Date

1993-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,7 ml

7 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Vallée de la Drôme Diois / Centre médico-social de Die, secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/12/2022

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant pour la PMI de Die pour les années 1993 à 2011.

Mode de classement

L'ensemble des fiches a été conservé conformément à la charte d'archivage du secteur PMI rédigée par les Archives départementales en 2021.

Elles ont été classées alphabétiquement, puis par année de naissance.

Conditions d'accès

Les fiches médicales de l'enfants ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de sa date de décès.

Cote/Cotes extrêmes

3951 W 1-7

Date

1993-2011

Présentation du contenu

Fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2012

Enfants nés entre 2006 et 2007.

Cote/Cotes extrêmes

3951 W 5

Date

2006-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2007