3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Grand Valentinois, Service Valentinois 2, Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3913 W 1-24

Date

1988-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,4 ml

24 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/07/2022

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant de la PMI de Chateauvert pour la période 1988 à 2011.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble des fiches a été conservé conformément à la charte d'archivage du secteur PMI rédigée par les Archives départementales en 2021.

Mode de classement

Classement alphabétique et par année de naissance.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

3913 W 1-24

Date

1988-2011

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Fiches nominatives classées par année, puis par ordre alphabétique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2011

Enfants nés en 2004.

Cote/Cotes extrêmes

3913 W 13

Date

2004-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2004