3935 W 1-33
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : xx/xx/2022
Présentation du contenu
Fiches médicales de l'enfant pour les CMS de Pierrelatte et Donzère (1975-2011). Bilans de santé des enfants de 3 ans pour les communes de Donzère, Pierrelatte, les Granges Gontardes et la Garde Adhémar (1989-2011).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble des fiches médicales et des bilans de santé a été conservé conformément à la charte d'archivage du secteur PMI rédigée par les Archives départementales en 2021.
Mode de classement
Classement par année de naissance, puis alphabétique.
Conditions d'accès
Les fiches médicales et les bilans de santé ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers individuels par enfant et par école (classement alphabétique), tableaux de synthèse.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2011
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2004