3950 W - Conseil départemental DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Vallée de Drôme, Service Vallée de la Drôme Diois, Centre médico-social de Crest, secteur protection maternelle infantile

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Cote/Cotes extrêmes

3950 W 1-5

Date

1990-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,5 ml

5 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Vallée de la Drôme Diois / Centre médico-social de Crest, secteur protection maternelle infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/12/2022

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant pour la PMI de Crest pour les années 1990 à 2011.

Mode de classement

Les fiches médicales de l'enfant ont été classées par année, puis par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de la date de décès.

Cote/Cotes extrêmes

3950 W 1-5

Date

1990-2011

Présentation du contenu

Fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013

Enfants nés en 2011.

Cote/Cotes extrêmes

3950 W 5

Date

2011-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2011