4032 W 1-4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/06/2023
Présentation du contenu
Fiches médicales de l'enfant pour la PMI de Bourg-lès-Valence pour l'année 2012 (classement par ordre alphabétique) et bilans des 3 ans de l'enfant en école maternelle pour la période 2006 à 2016.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conformément au tableau de gestion de la PMI produit par les Archives départementales de la Drôme, l'ensemble du versement a été conservé.
Mode de classement
Les fiches médicales ont été classées par ordre alphabétique.
Les bilans des 3 ans ont été classés par année, puis par établissement scolaire.
Conditions d'accès
Les fiches médicales de l'enfant et les bilans des 3 ans ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de la date de décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2012
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