3916 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Drôme Nord Royans Vercors, Service du Romanais, Centre médico-social de Romans la Pavigne, secteur protection maternelle infantile

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Cote/Cotes extrêmes

3916 W 1-2

Date

2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.2 ml

2 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service du Romanais / Centre médico-social de Romans la Pavigne, secteur protection maternelle infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/08/2022

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant des Méannes et de la maison de quartier St Nicolas (PMI de Romans la Pavigne).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble des fiches a été conservé conformément à la charte d'archivage du secteur PMI rédigée par les Archives départementales en 2021.

Mode de classement

Classement par année de naissance, puis alphabétique.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

3916 W 1-2

Date

2011-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2011

Quartier Saint Nicolas.

Cote/Cotes extrêmes

3916 W 2

Date

2011-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2011