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4156 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Grand Valentinois, Service Valence Couronne 1, Centre médico-social de Bourg-lès-Valence

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4156 W 1-3

Date

2016-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,10 ml

1 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/05/2024

Présentation du contenu

Réunions d'équipe du CMS de Bourg-lès-Valence.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité des dossiers a été conservée.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par année.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans minimum et pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.

Mots clés lieux

Bourg-lès-Valence (Drôme, France)

Mots clés matières

travailleur social, établissement médico social

Mots clés collectivités

Drôme (France). Conseil Départemental. Centre médico-social de Bourg-lès-Valence

2016

Cote/Cotes extrêmes

4156 W 1

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016