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  1. Résultat n°1

    M.

    Date

    2020-2020

    Cote

    3835 W 179

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2020.
    • M.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  2. Résultat n°2

    M

    Date

    2014

    Cote

    3807 W 22

    • Contexte : 3807 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA.
    • Cas MAIA réorientés.
    • Année 2014.
    • M

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Valence

  3. Résultat n°3

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  4. Résultat n°4

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  5. Résultat n°5

    MED

    Date

    2015-2015

    Cote

    3737 W 29

    • Contexte : 3737 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2015.
    • MED

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  6. Résultat n°6

    GR.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 33

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Réorientés.
    • Année 2019.
    • GR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  7. Résultat n°7

    REY

    Date

    2015-2015

    Cote

    3737 W 36

    • Contexte : 3737 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2015.
    • REY

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  8. Résultat n°8

    05 - Demandes par groupe et par commune.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4276 W 16

    • Contexte : 4276 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2021.
    • Base de données statistiques BIRT.
    • 05 - Demandes par groupe et par commune.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  9. Résultat n°9

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10

    745 WP - DDASS, aide sociale

    Cote

    745 WP

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Personnes âgées, personnes handicapées
    • 745 WP - DDASS, aide sociale
  11. Résultat n°11

    MEUR.

    Date

    2020

    Cote

    3822 W 137

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2020.
    • MEUR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  12. Résultat n°12

    Aide aux personnes âgées / Lutte contre le cancer.

    Date

    1976-2008

    Cote

    3588 W 450

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • Les faits de société.
    • Associations et mouvements de défense de l'individu.
    • Mouvements représentatifs d'intérêts particuliers.
    • Autres mouvements et structures.
    • Aide aux personnes âgées / Lutte contre le cancer.
  13. Résultat n°13

    CHO.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3835 W 89

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2018.
    • CHO.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  14. Résultat n°14

    I.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 140

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • I.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  15. Résultat n°15

    6.9.03_Reunions (DAC, DPASE, DNSGO, InterMaïa).

    Date

    2014-2021

    Cote

    3938 W 3-20

    • Contexte : 3938 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers transversaux des MAIA de Valence, Montélimar...
    • 6.9.03_Reunions (DAC, DPASE, DNSGO, InterMaïa).

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  16. Résultat n°16

    SA.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 149

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • SA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  17. Résultat n°17

    HE.

    Date

    2018

    Cote

    3822 W 76

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2018.
    • HE.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  18. Résultat n°18

    MART.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3835 W 76

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2017.
    • MART.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  19. Résultat n°19

    EHPAD Ile fleurie.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 16

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • La Roche de Glun.
    • EHPAD Ile fleurie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  20. Résultat n°20

    Semestre 1.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4276 W 9

    • Contexte : 4276 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2021.
    • Base de données "Informations préoccupantes".
    • Personnes handicapées.
    • Semestre 1.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  21. Résultat n°21

    FV Les Grands Pins (Saint-Paul-Trois-Châteaux).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 25

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • FV Les Grands Pins (Saint-Paul-Trois-Châteaux).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  22. Résultat n°22

    FH Croix Rouge Française (Recoubeau-Jansac).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 12

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • FH Croix Rouge Française (Recoubeau-Jansac).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  23. Résultat n°23

    TE.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3835 W 120

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2018.
    • TE.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  24. Résultat n°24

    MA

    Date

    2015

    Cote

    3808 W 9

    • Contexte : 3808 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • MA

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  25. Résultat n°25

    CO.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 96

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2019.
    • CO.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  26. Résultat n°26

    CHAB.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3835 W 60

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2017.
    • CHAB.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  27. Résultat n°27

    LF Louise Michel (Portes-lès-Valence).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 6

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • LF Louise Michel (Portes-lès-Valence).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  28. Résultat n°28

    REM.

    Date

    2020

    Cote

    3822 W 58

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Réorientés.
    • Année 2020.
    • REM.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  29. Résultat n°29

    Marsanne, EHPAD Les Coteaux de Marsanne.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 20

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Marsanne, EHPAD Les Coteaux de Marsanne.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  30. Résultat n°30

    Crest, EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Date

    2017-2018

    Cote

    4320 W 57

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Crest, EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  31. Résultat n°31

    GA.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3835 W 99

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2018.
    • GA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  32. Résultat n°32

    MAD-MAN.

    Date

    2002-2010

    Cote

    3416 W 51

    • Contexte : 3416 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers APA à domicile clos en 2010.
    • MAD-MAN.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service personnes âgées-personnes handicapées Drôme des Collines-Royans-Vercors

  33. Résultat n°33

    BAR.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 85

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2019.
    • BAR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  34. Résultat n°34

    GUI

    Date

    2015-2015

    Cote

    3737 W 22

    • Contexte : 3737 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2015.
    • GUI

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  35. Résultat n°35

    PO.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 113

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2019.
    • PO.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  36. Résultat n°36

    FR.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3835 W 98

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2018.
    • FR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  37. Résultat n°37

    08 - Demandes par groupe et par média.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4276 W 19

    • Contexte : 4276 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2021.
    • Base de données statistiques BIRT.
    • 08 - Demandes par groupe et par média.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  38. Résultat n°38

    Année 2015 (de A à M).

    Date

    1920-2015

    Cote

    4003 W 8

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2015 (de A à M).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  39. Résultat n°39

    02 - Demandes par groupe et par canton.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4276 W 14

    • Contexte : 4276 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2021.
    • Base de données statistiques BIRT.
    • 02 - Demandes par groupe et par canton.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  40. Résultat n°40

    4407 W - Drôme (département ; France). Maison départementale des personnes handicapées

    Cote

    4407 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Personnes âgées, personnes handicapées
    • 4407 W - Drôme (département ; France). Maison départementale...
  41. Résultat n°41

    F.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 139

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • F.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  42. Résultat n°42

    29 septembre 2009

    Date

    2009

    Cote

    3375 W 27

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 29 septembre 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  43. Résultat n°43

    M.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3835 W 2

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers réorientés.
    • Année 2016.
    • M.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  44. Résultat n°44

    DU.

    Date

    2020

    Cote

    3822 W 48

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Réorientés.
    • Année 2020.
    • DU.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  45. Résultat n°45

    AL.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 123

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • AL.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  46. Résultat n°46

    ZA.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 156

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • ZA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  47. Résultat n°47

    PEY-REY.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3416 W 27

    • Contexte : 3416 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers APA à domicile clos en 2005.
    • PEY-REY.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service personnes âgées-personnes handicapées Drôme des Collines-Royans-Vercors

  48. Résultat n°48

    A-C

    Date

    2016

    Cote

    3855 W 1

    • Contexte : 3855 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Signalement des personnes âgées : rapports d'enquête...
    • A-C

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Grand Valentinois

  49. Résultat n°49

    Portes-les-Valence, EHPAD Les Chênes.

    Date

    2003-2015

    Cote

    4320 W 31

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Portes-les-Valence, EHPAD Les Chênes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  50. Résultat n°50

    PL.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 112

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2019.
    • PL.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  51. Résultat n°51

    COR.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 11

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers réorientés.
    • Année 2019.
    • COR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  52. Résultat n°52

    HOC

    Date

    2015-2015

    Cote

    3737 W 23

    • Contexte : 3737 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2015.
    • HOC

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  53. Résultat n°53

    GEN-GIR.

    Date

    2002-2010

    Cote

    3416 W 46

    • Contexte : 3416 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers APA à domicile clos en 2010.
    • GEN-GIR.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service personnes âgées-personnes handicapées Drôme des Collines-Royans-Vercors

  54. Résultat n°54

    NIV-PER.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3416 W 26

    • Contexte : 3416 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers APA à domicile clos en 2005.
    • NIV-PER.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service personnes âgées-personnes handicapées Drôme des Collines-Royans-Vercors

  55. Résultat n°55

    COM.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 10

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers réorientés.
    • Année 2019.
    • COM.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  56. Résultat n°56

    Année 2013.

    Date

    1921-2013

    Cote

    4003 W 5

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2013.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  57. Résultat n°57

    HACH.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 17

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers réorientés.
    • Année 2019.
    • HACH.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  58. Résultat n°58

    BOY-BUI.

    Date

    2002-2010

    Cote

    3416 W 36

    • Contexte : 3416 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers APA à domicile clos en 2010.
    • BOY-BUI.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service personnes âgées-personnes handicapées Drôme des Collines-Royans-Vercors

  59. Résultat n°59

    SA.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 118

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2019.
    • SA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  60. Résultat n°60

    K

    Date

    2015

    Cote

    3808 W 7

    • Contexte : 3808 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • K

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  61. Résultat n°61

    3719 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées, Service Gestion Administrative et Financière, Pôle Recouvrement, Successions

    Cote

    3719 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Personnes âgées, personnes handicapées
    • 3719 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
  62. Résultat n°62

    2019.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3837 W 71-104

    • Contexte : 3837 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA.
    • Réorientés.
    • 2019.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Valence

  63. Résultat n°63

    MAR.

    Date

    2002-2010

    Cote

    3416 W 52

    • Contexte : 3416 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers APA à domicile clos en 2010.
    • MAR.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service personnes âgées-personnes handicapées Drôme des Collines-Royans-Vercors

  64. Résultat n°64

    4051 W - Conseil départemental,DGA des Solidarités,Maison Départementale de l'Autonomie, Secteur Pilotage et appui à l'organisation, Service Gestion Administrative et Financière, Pôle aide Sociale Recouvrement

    Cote

    4051 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Personnes âgées, personnes handicapées
    • 4051 W - Conseil départemental,DGA des Solidarités,Maison...
  65. Résultat n°65

    D'A

    Date

    2019-2019

    Cote

    3835 W 133

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2019.
    • D'A

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  66. Résultat n°66

    ABI-COU.

    Date

    2002

    Cote

    3416 W 1

    • Contexte : 3416 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers APA à domicile clos en 2002.
    • ABI-COU.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service personnes âgées-personnes handicapées Drôme des Collines-Royans-Vercors

  67. Résultat n°67

    CLAV.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3835 W 91

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2018.
    • CLAV.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  68. Résultat n°68

    MAU-MIC.

    Date

    2002-2010

    Cote

    3416 W 53

    • Contexte : 3416 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers APA à domicile clos en 2010.
    • MAU-MIC.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service personnes âgées-personnes handicapées Drôme des Collines-Royans-Vercors

  69. Résultat n°69

    A.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3808W/4

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers réorientés.
    • Année 2019.
    • A.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  70. Résultat n°70

    DE

    Date

    2015

    Cote

    3807 W 33

    • Contexte : 3807 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA.
    • Cas MAIA réorientés.
    • Année 2015.
    • DE

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Valence

  71. Résultat n°71

    FA.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3835 W 68

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2017.
    • FA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  72. Résultat n°72

    GR. J.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3835 W 101

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2018.
    • GR. J.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  73. Résultat n°73

    13 - Échanges PAPH - Référent accueil MDA.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4276 W 29

    • Contexte : 4276 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2021.
    • Base de données statistiques BIRT.
    • 13 - Échanges PAPH - Référent accueil MDA.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  74. Résultat n°74

    13 - Échanges PAPH - Numérisation.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4276 W 26

    • Contexte : 4276 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2021.
    • Base de données statistiques BIRT.
    • 13 - Échanges PAPH - Numérisation.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  75. Résultat n°75

    DUR

    Date

    2015-2015

    Cote

    3737 W 19

    • Contexte : 3737 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'aide sociale clos en 2015.
    • DUR

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Recouvrement/Successions

  76. Résultat n°76

    M.

    Date

    2018

    Cote

    3822 W 20

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Réorientés.
    • Année 2018.
    • M.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  77. Résultat n°77

    EHPAD Les Tilleuls.

    Date

    2005-2009

    Cote

    4320 W 36

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  78. Résultat n°78

    Tain L'Hermittage, USLD La Teppe.

    Date

    2005-2010

    Cote

    4320 W 44

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Tain L'Hermittage, USLD La Teppe.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  79. Résultat n°79

    TO.

    Date

    2019

    Cote

    3822 W 123

    • Contexte : 3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA
    • Cas MAIA Sortis.
    • Année 2019.
    • TO.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  80. Résultat n°80

    FL.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3835 W 70

    • Contexte : 3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • Dossiers sortis.
    • Année 2017.
    • FL.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage