Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/11/2022

Le présent versement est composé des dossiers de gestion courante des services de la MAIA pour la Drôme Ardèche Centre (DAC), la Drôme Nord Sud Grésivaudan Ouest (DNSGO) et la Drôme Provençale Ardèche Sud Est (DPASE) pour la période 2014-2022. Les données étaient initialement stockées sur le serveur :/O du département de la Drôme. Le versement effectif des dossiers aux Archives départementales de la Drôme a été réalisé le 27 juillet 2022 (date de fermeture des trois services).Les dossiers sont composés comme suit : 6.9.02_Procédures, 6.9.03_Réunions, 6.9.04_Présentation, 6.9.06_Groupe de travail AURA, 6.9.07_Rapport Étape, 6.9.08_Budget, 6.9.09_Cadre Juridique, 6.9.13_Tableau de bord, 6.9.15_Animation Territoriale.

Seules les versions définitives des documents ont été conservées.

Les documents intermédiaires, les documents de travail et les doublons ont été éliminés.

Le plan de classement élaboré par les services de la MAIA, en partenariat avec les Archives départementales de la Drôme, a été conservé.

Les documents ont été renommés et les formats modifiés conformément aux règles établies en matière d'archivage électronique par les Archives départementales de la Drôme.

L'ensemble des documents est communicable.

Comptes rendus, supports de présentation, notes internes, tableaux de synthèse, courriels, modèles de document.

conservation

Communicable