3835 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Maison Départementale de l'Autonomie, Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale, Maïa Bourg-de-Péage

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3835 W 1-184

Date

2016-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,06 Go

184 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers individuels de gestion de cas MAIA sortis entre 2016 et 2020 (les années 2017 et 2018 sont manquantes) et réorientés entre 2016 et 2020, en version dématérialisée, classés par ordre alphabétique pour le secteur de Bourg-de-Péage.

Conditions d'accès

Les dossiers Maïa Bourg-de-Péage ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne.

Cote/Cotes extrêmes

3835 W 1-184

Date

2016-2020

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2020

Cote/Cotes extrêmes

3835 W 42-184

Date

2016-2020

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2020

Cote/Cotes extrêmes

3835 W 57-79

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2016

CHAB.

Cote/Cotes extrêmes

3835 W 60

Date

2017-2017

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2017