4276 W 1-30
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/02/2025
Présentation du contenu
Données issues du logiciel métier E-care (Gestion des relations avec les usagers via la plateforme téléphonique commune DGA des Solidarités et MDPH). Les fichiers suivants ont été versés pour l'année 2021 aux formats natifs, .csv et .pdf : "Contacts", "Demandes", "Informations préoccupantes" et "Statistiques BIRT" .
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Une apurement annuel de la base de données Ecare est opéré.
Conditions d'accès
Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans minimum et pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021