Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/04/2025
Présentation du contenu
Ce versement comtpend les conventions tripartites (4320 W 1-55) et visites de conformité (4320 W 56-64) des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESMS) suivi par le service Pôle Offre et Accompagnement (POA) des ESMS au sein de la Maison de l'autonomie (MDA) pour la période 2001-2020.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage en vigueur.
Mode de classement
Les conventions et visites de conformités ont été classées alphabétiquement par commune, par nom d'établissement, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
dossier par établissement dont convention, note interne, dossier de présentation de l'établissement, courrier.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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