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3855 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Grand Valentinois

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3855 W 1-5

Date

2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,5 ml

5 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Grand Valentinois

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/10/2021

Présentation du contenu

Dossiers de signalement des personnes âgées pour l'année 2016.

Mode de classement

Les dossiers de signalement ont été classés alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans minimum et pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.

Mots clés matières

personne âgée

Cote/Cotes extrêmes

3855W 1-5

Date

2016-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016

A-C

Cote/Cotes extrêmes

3855 W 1

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016