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3822 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / MAIA Montélimar

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3822 W 1-145

Date

2016-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,97 Go

145 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/02/2022

Présentation du contenu

Dossiers individuels de gestion de cas MAIA sortis entre 2016 et 2020 et réorientés entre 2016 et 2020, en version dématérialisée, classés par ordre alphabétique pour le secteur de Montélimar.

Conditions d'accès

Les dossiers Maïa Montélimar ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne.

Mots clés matières

personne handicapée, personne âgée, aide médicale, aide sociale

Cote/Cotes extrêmes

3822 W 1-153

Date

2016-2020

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2020

Cote/Cotes extrêmes

3822 W 64-145

Date

2017-2020

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2020

Cote/Cotes extrêmes

3822 W 71-83

Date

2018-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2018

HE.

Cote/Cotes extrêmes

3822 W 76

Date

2018

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2018