3835 W 1-184
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/07/2021
Présentation du contenu
Dossiers individuels de gestion de cas MAIA sortis entre 2016 et 2020 (les années 2017 et 2018 sont manquantes) et réorientés entre 2016 et 2020, en version dématérialisée, classés par ordre alphabétique pour le secteur de Bourg-de-Péage.
Conditions d'accès
Les dossiers Maïa Bourg-de-Péage ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2020
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2020
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2017
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2018