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139 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Retenues sur salaires, traitements, indemnités, cotisations.

    Date

    1970

    Cote

    2093 W 14

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Retenues sur salaires, traitements, indemnités, cotisations.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  2. Résultat n°2

    Constructions de logements foyers pour personnes âgées à Nyons, Pierrelatte. Constructions de logements H.L.M. à Aôuste-sur-Sye, Nyons, Portes-lès-Valence, Rochegude, Saint- Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Vallier. Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte. Construction d'H.L.M. à Andancètté, Aouste-sur- Sye, Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Crest.

    Date

    1970

    Cote

    2093 W 18

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Constructions de logements foyers pour personnes âgées...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  3. Résultat n°3

    62 logements à Loriol.

    Date

    1973

    Cote

    2093 W 125

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • 62 logements à Loriol.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  4. Résultat n°4

    Traitements, indemnités, cotisations.

    Date

    1973

    Cote

    2093 W 131

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Traitements, indemnités, cotisations.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  5. Résultat n°5

    Construction de logements sur les communes de Aouste-sur-Sye, Bourg-de-Péage, Crest, Dieulefit, Donzère, Pierrelatte, Portes-lès-Valence, Saint-Jean-en-Roy ans, Saint- Laurent-en-Royans, Saint-Rambert d'Albon, Saint-Vallier.

    Date

    1972

    Cote

    2093 W 84

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Construction de logements sur les communes de Aouste-sur-Sye,...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  6. Résultat n°6

    Étoile-sur-Rhône.

    Date

    2003-2012

    Cote

    3679 W 18

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Étoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  7. Résultat n°7

    Andancette 27 logements, Bourg-de-Péage 62 logements, Bourg-lès-Valence ''le Valentinll'', CrestSl logements, Die 28 logements, Dieulefit 18 logements, EpinoUze 20 logements, Loriol 62 logements, Nyons ''le Pousterle II'', Pierrelatte logements foyer, Portes-lès-Valence 34 logements, Saint -Donat 22 logements, Saint-Jean-en-Royans 26 logements, Saint-Laurent-en-Royans 26 logements, Saint-Marcel-lès-Valence 29 logements, Saint-Rambert d'Albon 38 logements, Saint-Vallier 58.

    Date

    1973

    Cote

    2093 W 128

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Andancette 27 logements, Bourg-de-Péage 62 logements,...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  8. Résultat n°8

    Dossiers de constructions de logements et de garages à Donzère, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pierrelatte, Portes- lès-Valence, Rochegude, Saint-Donat, Saint-Laurent-en- Royans, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Tulette ; honoraires.

    Date

    1969

    Cote

    2093 W 9

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Dossiers de constructions de logements et de garages...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  9. Résultat n°9

    Compte financier ; inventaires.

    Date

    1973

    Cote

    2093 W 132

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Compte financier ; inventaires.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  10. Résultat n°10

    Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012), coupures de presses et notes manuscrites, point d'étape projet Quartier du Rocher (2012), bilan et perspectives Quartier du Rocher (2014) et tableaux financiers.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3679 W 3

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Pierrelatte.
    • Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012),...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Constructions de logements P.L.R. et H.L.M. à Valence-le-Haut, construction d'un bâtiment pour ateliers et bureaux ; ventes de parkings souterrains à Valence-le-Haut ; honoraires.

    Date

    1972

    Cote

    2093 W 96

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Constructions de logements P.L.R. et H.L.M. à Valence-le-Haut,...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  12. Résultat n°12

    Recette-Perception de Valence.- Office Public d'HLM.

    Date

    1974

    Cote

    2093 W 268

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Recette-Perception de Valence.- Office Public d'HLM.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  13. Résultat n°13

    Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les Bailleurs sociaux, DAH.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3679 W 12

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Communauté de communes des deux rives.

    Date

    2003-2018

    Cote

    3679 W 16

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Communauté de communes des deux rives.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Dossiers de constructions de logements S.O.G.E.V à la Z.U.P, d'un foyer déjeunes travailleurs ; de villas I.L.M.; honoraires.

    Date

    1971

    Cote

    2093 W 40

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Dossiers de constructions de logements S.O.G.E.V à...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  16. Résultat n°16

    Documents de travail et préparatoires (2005-2006), convention (2005-2008) et ses avenants, conventions de mandat, convention (2012-2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3679 W 9

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
    • Documents de travail et préparatoires (2005-2006),...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  17. Résultat n°17

    Habitat Dauphinois, La Baume-de-Transit. - Construction de 7 logements 5 PLUS et 2 PLAI Les Villas Lavandins II.

    Date

    2015-2018

    Cote

    4300 W 4

    • Contexte : 4300 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH)
    • Habitat Dauphinois, La Baume-de-Transit. - Construction...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  18. Résultat n°18

    Constructions de 10 logements à Aouste-sur-Sye, 96 logements à Bourg-de-Péage, 63 logements à Crest, 22 logements à Dieulefit, logements-foyers pour personnes âgées à Pierrelatte, 28 logements et 70 garages à Portes les Valence, 24 garages et 26 logements à Saint Jean-en-Royans, 42 logements à Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1972

    Cote

    2093 W 79

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Constructions de 10 logements à Aouste-sur-Sye, 96...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  19. Résultat n°19

    Dossiers de constructions de logements à Crest.

    Date

    1969

    Cote

    2093 W 7

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Dossiers de constructions de logements à Crest.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  20. Résultat n°20

    Dossier de candidature à l'ANRU OPH de Valence et Ville de Valence (2005), projet de rénovation urbaine Valence Le Haut OPH de Valence et Ville de Valence (2008), dossier de candidature à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) rénovation urbaine Valence Le Haut OPH Valence et Ville de Valence (2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    3679 W 5

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Valence.
    • Dossier de candidature à l'ANRU OPH de Valence et Ville...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  21. Résultat n°21

    Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité énergétique 2011-2013, 2014-2017.

    Date

    2007-2017

    Cote

    3679 W 21

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  22. Résultat n°22

    Die. - Construction de 20 logements PLAI en résidence sociale quartier Pluviane.

    Date

    2015-2018

    Cote

    4300 W 2

    • Contexte : 4300 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH)
    • Die. - Construction de 20 logements PLAI en résidence...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  23. Résultat n°23

    Constructions de 22 logements à Saint-Donat.

    Date

    1972

    Cote

    2093 W 90

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Constructions de 22 logements à Saint-Donat.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  24. Résultat n°24

    Conventions 2010 et 2011 avec les Bailleurs sociaux.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3679 W 24

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Politique départemental du logement social.
    • Conventions 2010 et 2011 avec les Bailleurs sociaux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  25. Résultat n°25

    Compte de gestion ; traitements ; indemnités ; cotisations ; redevances eau assainissement.

    Date

    1973

    Cote

    2093 W 139

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Compte de gestion ; traitements ; indemnités ; cotisations...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  26. Résultat n°26

    Crest, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pierrelatte, Portes-lès-Valence, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    1970

    Cote

    2093 W 17

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Crest, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pierrelatte, Portes-lès-Valence,...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  27. Résultat n°27

    Loyers et accessoires du mois de décembre 1971 ; travaux : dossiers de constructions de logements au quartier du Plan et de la plaine et des Fontbarlettes de logements H.L.M., P.L.R a la Z.U.P.

    Cote

    2093 W 39

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Loyers et accessoires du mois de décembre 1971 ; travaux...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  28. Résultat n°28

    Traitements, indemnités, cotisations.

    Date

    1971

    Cote

    2093 W 24

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Traitements, indemnités, cotisations.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  29. Résultat n°29

    Dossiers préparatoires convention avenant Valence Le Haut avec notes (2005-2008).

    Date

    2005-2008

    Cote

    3679 W 6

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Valence.
    • Dossiers préparatoires convention avenant Valence Le...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  30. Résultat n°30

    Traitements, indemnités, cotisations ; délibérations des Conseils d'administration.

    Date

    1969

    Cote

    2093 W 3

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Traitements, indemnités, cotisations ; délibérations...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  31. Résultat n°31

    Le Grand-Buëch

    Date

    2003-2012

    Cote

    3679 W 17

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Le Grand-Buëch

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  32. Résultat n°32

    Titres de recettes ; travaux : constructions de logements à Bourg-lès-Valence, Crest, Tulette, Pierrelatte, Saint-Vallier,, Bourg-de-Péage.

    Date

    1971

    Cote

    2093 W 27

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Titres de recettes ; travaux : constructions de logements...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  33. Résultat n°33

    Devis descriptifs et estimatifs pour la construction de logements S.O.G.E.V; à la Z.U.P de Valence.

    Date

    1971

    Cote

    2093 W 38

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Devis descriptifs et estimatifs pour la construction...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  34. Résultat n°34

    Bordereau-journal

    Date

    1973

    Cote

    2093 W 133

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Bordereau-journal

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  35. Résultat n°35

    Correspondance (2004-2011), document préparatoire à la convention (2010), politique de la Région (2010), programmation 2006-2008, plan 2011-2014, bilan 2006-2007, délibérations du conseil régional, programmation 2007, préparation programmation 2008, prévisions 2008.

    Date

    2004-2011

    Cote

    3679 W 11

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
    • Correspondance (2004-2011), document préparatoire à...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  36. Résultat n°36

    Documents préparatoires avenant 5 (2014), Convention (2014) et avenants (2009-2015), suivi des opérations.

    Date

    2009-2015

    Cote

    3679 W 8

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Romans-sur-Isère.
    • Documents préparatoires avenant 5 (2014), Convention...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  37. Résultat n°37

    Traitements, indemnités, cotisations.

    Date

    1969

    Cote

    2093 W 2

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Traitements, indemnités, cotisations.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  38. Résultat n°38

    Dossier de construction de logements à Saint-Vallier.

    Date

    1972

    Cote

    2093 W 81

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Dossier de construction de logements à Saint-Vallier.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  39. Résultat n°39

    Valence major.

    Date

    2003-2018

    Cote

    3679 W 15

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Valence major.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  40. Résultat n°40

    Cessions gratuites et vente de terrains ; contrat de prêt ; travaux : divers et construction de logements à Valence : Valensolles, Polygone, Valence-le-haut.

    Date

    1973

    Cote

    2093 W 134

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Cessions gratuites et vente de terrains ; contrat de...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  41. Résultat n°41

    Communauté de communes La Galaure 2012, Pays de Saillans 2011-2012, Pays de Marsanne 2010-2012, Nyonsais-Baronnies 2010-2012, le Diois 2010-2012, Rhône-Valloire 2010-2012, Montélimar Sésame 2010-2012, Vallée de la Drôme 2010-2012, Pays de l'Hermitage 2010-2012, Le Crestois 2010-2012, Royans-Vercors 2010-2012, Canton de Bourg-de-Péage Pays de Romans et Pays de l'Herbasse 2010-2012, Contrat territorial de l'habitat 2013-2014 : Pays de l'Hermitage, Pays du Vercors, Pays de Romans/Herbasse/Bourg-de-Péage, Val de Drôme, Pays du Diois, Rhône-Valloire, Pays de Marsanne, Val d'Eygues, Le Crestois, Montélimar Sésame, La Galaure, Contrat territorial habitat 2015 : Pays de l'Hermitage et du Tournonais, Pays de l'Herbasse, Val d'Eygues, Le Crestois, Pays de Saillans-Coeur de Drôme, Vercors et Royans, Porte de DrômArdèche, le Diois, Valence Romans Sud Rhône Alpes, Montélimar, Val de Drôme.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3679 W 20

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contrat territorial de l'habitat.
    • Communauté de communes La Galaure 2012, Pays de Saillans...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  42. Résultat n°42

    Construction de 208 logements PLM à la ZUP.

    Date

    1973

    Cote

    2093 W 138

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Construction de 208 logements PLM à la ZUP.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  43. Résultat n°43

    Redevances assainissement.

    Date

    1971

    Cote

    2093 W 45

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Redevances assainissement.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  44. Résultat n°44

    Préparation convention (2004), documents, notes, comptes rendus divers (2004-2010), Préparation avenant n°3 (2011), documents, notes, comptes rendus divers (2011-2016).

    Date

    2004-2016

    Cote

    3679 W 7

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Romans-sur-Isère.
    • Préparation convention (2004), documents, notes, comptes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  45. Résultat n°45

    Constructions et travaux : Aouste-sur-Sye, Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Crest, Dieulefit, Donzère, Montségur-sur-Lauzon, Pierrelatte, Portes-lès-Valence, Saint-Donat, Saint-Jean en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Vallier.

    Date

    1971

    Cote

    2093 W 35

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Constructions et travaux : Aouste-sur-Sye, Bourg-de-Péage,...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  46. Résultat n°46

    Contrats de prêt ; travaux : constructions de logements à Saint-Laurent-en-Royans, Aouste-sur-Sye, Nyons,.Saint-Paul-Trois- Châteaux, Crest, Saint-Vallier, Bourg-lès-Valence, Saint-Rambert-d'Albon, Pierrelatte, construction de garages à Saint-Donat, construction de logements-foyers pour personnes âgées à Pierrelatte ; honoraires.

    Date

    1970

    Cote

    2093 W 20

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Contrats de prêt ; travaux : constructions de logements...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  47. Résultat n°47

    Constructions de logements à Andancette, Bourg-lés- Valence, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier ; honoraires ; cessions de terrains sur les communes de Bourg-de-Péage, Crest, Dieulefit, Porets-lès- Valence, Saint-Laurent-Pont-d'Aix, Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1972

    Cote

    2093 W 92

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Constructions de logements à Andancette, Bourg-lés-...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  48. Résultat n°48

    Compte de gestion.

    Date

    1971

    Cote

    2093 W 23

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Compte de gestion.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  49. Résultat n°49

    Travaux, projets, acquisitions : Portes-lès-Valence, Saint-Vallier, Saint Rambert, Bourg-lès-Valence, Aouste sur Sye, Saint Jean en Royans, Nyons, Pierrelatte, Bourg-de-Péage, Saint-Donat, Montségur sur Lauzon, Saint Laurent en Royans.

    Date

    1971

    Cote

    2093 W 28

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux, projets, acquisitions : Portes-lès-Valence,...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  50. Résultat n°50

    Valence. - Réhabilitation thermique de 5 logements 23 rue Amblard et 102 rue Barnave, Tranche 1.

    Date

    2015-2018

    Cote

    4300 W 6

    • Contexte : 4300 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public.
    • Centre d'Amélioration du Logement en Drôme (CALD).
    • Valence. - Réhabilitation thermique de 5 logements...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  51. Résultat n°51

    Construction de 721 logements à la ZUP

    Date

    1973

    Cote

    2093 W 135

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Construction de 721 logements à la ZUP

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  52. Résultat n°52

    Construction de 19 logements à Aouste-sur-Sye, 12 logements à Bourg-de-Péage, 16 logements à Crest, 26 . logements à Saînt-Jean-en-Royans, 58 et 27 logements à Saint- Vallier.

    Date

    1972

    Cote

    2093 W 87

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Construction de 19 logements à Aouste-sur-Sye, 12 logements...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  53. Résultat n°53

    Traitements, indemnités, cotisations, arrêtés de nomination; travaux : de suppression d'eau, construction de logements à Loriol à Saint Nazaire en Royans ; délibérations.

    Date

    1974

    Cote

    2093 W 264

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Traitements, indemnités, cotisations, arrêtés de nomination;...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  54. Résultat n°54

    Honoraires ; travaux : électrification rurale, devis, réfection des revêtements de sols des logements à Valensoles, construction de 598 et 50 logements à la ZUP de valence le Haut, pose de volets à la cité du Polygone.

    Date

    1974

    Cote

    2093 W 261

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Honoraires ; travaux : électrification rurale, devis,...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  55. Résultat n°55

    Rénovation et construction de logements sur les communes de Aouste-sur-Sye, Bourg-de-Péage, Crest, Die, Dieulefit, Monségur-Lauzon, Portes-lès-Valence, Saint-Jean-en- Royans, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Rambert d'Albon.

    Date

    1972

    Cote

    2093 W 83

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Rénovation et construction de logements sur les communes...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  56. Résultat n°56

    Anneyron. - Construction de 20 logements Beguinage place Rambaud.

    Date

    2014-2018

    Cote

    4300 W 1

    • Contexte : 4300 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH)
    • Anneyron. - Construction de 20 logements Beguinage...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  57. Résultat n°57

    Constructions de logements à Andancette, Aouste-sur- Sye, Bourg-iès-Valence, Bourg-de-Péage, Crest, Die, Dieulefît, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Marcel-lès- Valence, Saint-Rambert-d'Albon, Saint- Vallier, constructions de garages à Rochegude.

    Date

    1972

    Cote

    2093 W 91

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Constructions de logements à Andancette, Aouste-sur-...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  58. Résultat n°58

    Paiements de 2006 à 2013, justificatifs 2008 à 2010.

    Date

    2006-2013

    Cote

    3679 W 10

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
    • Paiements de 2006 à 2013, justificatifs 2008 à 2010.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  59. Résultat n°59

    CALD : statuts 1987, 1998 et 2007, copie convention Habitat Autonome des Jeunes Agriculteurs 1995. Copie convention maintien à domicile 1998. Copie Convention Maitrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) 1998. Convention 2002 Habitat autonome des jeunes agriculteurs. Projet maison de l'habitat documents divers de réflexions, notes, courriers 2006-2007

    Date

    1987-2007

    Cote

    3679 W 29

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • CALD : statuts 1987, 1998 et 2007, copie convention...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  60. Résultat n°60

    Traitements, indemnités, cotisations.

    Date

    1970

    Cote

    2093 W 16

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Traitements, indemnités, cotisations.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  61. Résultat n°61

    Constructions de logements à Bourg-lès-Valence, Bourg-de-Péage, Crest, Dieulefit, Nyons, Pierrelatte, Sainte-Eulalie-en-Royans.

    Date

    1971

    Cote

    2093 W 31

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Constructions de logements à Bourg-lès-Valence, Bourg-de-Péage,...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  62. Résultat n°62

    Traitements, cotisations, indemnités.

    Date

    1971

    Cote

    2093 W 25

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Traitements, cotisations, indemnités.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  63. Résultat n°63

    Partenariat ADIL (ex CEDIAL).

    Date

    2003-2017

    Cote

    3679 W 22

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Partenariat ADIL (ex CEDIAL).

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  64. Résultat n°64

    Honoraires ; travaux : constructions de logements-foyers pour personnes âgées à Nyons, constructions de logements à Saint- Laurent-en-Royans, Crest, Die, Bourg-de-Péage, Dieulefit, Saint-Marcel-lès-Valence, Andaneette, Saint-Vallier, Saint- Rambert d'Albon, Saint-Donat, Epinouze, Portes-lès-Valence, Saint-Jean-en-Royans, Aouste-sur-Sye, construction de garages à Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    1973

    Cote

    2093 W 120

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Honoraires ; travaux : constructions de logements-foyers...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  65. Résultat n°65

    Construction de logements sur les communes d'Andancette, Bourg-de-Péage, Crest, Dieulefit, Donzère, Epinouze, Nyons, Pierrelatte, Portes-lès-Valence, Sainte- Eulalie-en-Royans.

    Date

    1972

    Cote

    2093 W 80

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Construction de logements sur les communes d'Andancette,...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  66. Résultat n°66

    Traitements, indemnités, cotisations ; délibérations des Conseils d'administration ; travaux : dossiers de constructions de logements et de garages à Aouste-sur-Sye, Bourg-de-Péage, Crest ; honoraires.

    Date

    1969

    Cote

    2093 W 4

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Traitements, indemnités, cotisations ; délibérations...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  67. Résultat n°67

    Construction de 27 logements à Andancette, 19 à Aouste-sur-Sye, Bourg-lès-Valence, 96 logements à Bourg-de- Péage, 63 logements à Crest, Die, 28 logements à.Portes-lès- Valence, 28 logements à Rochegude, Saint-Jean-en-Royans, 26 logements à Saint-Laurent-en-Royans, 26 et 27 logements à Saint-Vallier, 58 logements à Dieulefit, 59 à Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    1972

    Cote

    2093 W 88

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Construction de 27 logements à Andancette, 19 à Aouste-sur-Sye,...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  68. Résultat n°68

    Construction de 58 logements à Saint-Vallier, 27 à Andancette, 18 à Dieulefit, 23 à Saint-Marcel-lès-Valence avec plans.

    Date

    1973

    Cote

    2093 W 122

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Construction de 58 logements à Saint-Vallier, 27 à...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  69. Résultat n°69

    Dossiers de constructions de logements à Pierrelatte (+plans), à Bourg-lès-Valence, à Donzère (+ plans).

    Date

    1972

    Cote

    2093 W 78

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Dossiers de constructions de logements à Pierrelatte...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  70. Résultat n°70

    Construction de 34 logements à Portes-lès-Valence.

    Date

    1973

    Cote

    2093 W 123

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Construction de 34 logements à Portes-lès-Valence.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  71. Résultat n°71

    Budget exercices 2009 à 2014.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3679 W 13

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Budget exercices 2009 à 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  72. Résultat n°72

    Renov'habitat durable Valence Romans Sud Rhône-Alpes 2016-2018, avenants 1 de 2016 et 2 de 2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    3679 W 27

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Programme d'Intérêt Général (PIG) en faveur de l'Amélioration...
    • Renov'habitat durable Valence Romans Sud Rhône-Alpes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  73. Résultat n°73

    Projet de construction de 22 logements à Dieulefit.

    Date

    1971

    Cote

    2093 W 30

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Projet de construction de 22 logements à Dieulefit.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  74. Résultat n°74

    Constructions de logements, foyer de personnes âgées, garages ; honoraires ; travaux : chauffage central, réfection de chaussée ; procès-verbal.

    Date

    1969

    Cote

    2093 W 11

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Constructions de logements, foyer de personnes âgées,...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  75. Résultat n°75

    Opérations cœur de village cœur de quartier.

    Date

    2006

    Cote

    3679 W 32

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations cœur de village cœur de quartier.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  76. Résultat n°76

    Construction de logements à Andancette, Epinouze, logements pour personnes âgées à Nyons, Saint-Donat; Saint- Jean-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Rambert d'Albon, Saint-Vallier.

    Date

    1973

    Cote

    2093 W 121

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Construction de logements à Andancette, Epinouze, logements...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  77. Résultat n°77

    CAF, ADIL, État et Département. - Charte de coopération.

    Date

    2013-2019

    Cote

    3679 W 31

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • CAF, ADIL, État et Département. - Charte de coopération.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  78. Résultat n°78

    Réfection dans bâtiments, dossiers de constructions de logements à Bourg-de-Péage, Saint-Laurent-en-Royans, Pierrelatte, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Aouste-sur-Sye, Saint- Rambert-d'Albon, Bourg-lès-Valence, Taulignan.

    Date

    1969

    Cote

    2093 W 8

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Réfection dans bâtiments, dossiers de constructions...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  79. Résultat n°79

    Dossiers de construction de 598,198,101 logements ZUP de Valence, d'un foyer de personnes âgées ; compromis de vente de terrains, honoraires.

    Date

    1974

    Cote

    2093 W 262

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Travaux.
    • Dossiers de construction de 598,198,101 logements ZUP...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  80. Résultat n°80

    Traitements, indemnités, cotisations ; contrat de prêt.

    Date

    1973

    Cote

    2093 W 129

    • Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

    • Perception de Valence. - Office public départemental...
    • Traitements, indemnités, cotisations ; contrat de prêt.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux