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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Étoile-sur-Rhône.

    Date

    2003-2012

    Cote

    3679 W 18

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Étoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  2. Résultat n°2

    Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012), coupures de presses et notes manuscrites, point d'étape projet Quartier du Rocher (2012), bilan et perspectives Quartier du Rocher (2014) et tableaux financiers.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3679 W 3

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Pierrelatte.
    • Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012),...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les Bailleurs sociaux, DAH.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3679 W 12

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  4. Résultat n°4

    Communauté de communes des deux rives.

    Date

    2003-2018

    Cote

    3679 W 16

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Communauté de communes des deux rives.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Documents de travail et préparatoires (2005-2006), convention (2005-2008) et ses avenants, conventions de mandat, convention (2012-2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3679 W 9

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
    • Documents de travail et préparatoires (2005-2006),...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Habitat Dauphinois, La Baume-de-Transit. - Construction de 7 logements 5 PLUS et 2 PLAI Les Villas Lavandins II.

    Date

    2015-2018

    Cote

    4300 W 4

    • Contexte : 4300 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH)
    • Habitat Dauphinois, La Baume-de-Transit. - Construction...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  7. Résultat n°7

    Dossier de candidature à l'ANRU OPH de Valence et Ville de Valence (2005), projet de rénovation urbaine Valence Le Haut OPH de Valence et Ville de Valence (2008), dossier de candidature à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) rénovation urbaine Valence Le Haut OPH Valence et Ville de Valence (2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    3679 W 5

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Valence.
    • Dossier de candidature à l'ANRU OPH de Valence et Ville...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  8. Résultat n°8

    Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité énergétique 2011-2013, 2014-2017.

    Date

    2007-2017

    Cote

    3679 W 21

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  9. Résultat n°9

    Die. - Construction de 20 logements PLAI en résidence sociale quartier Pluviane.

    Date

    2015-2018

    Cote

    4300 W 2

    • Contexte : 4300 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH)
    • Die. - Construction de 20 logements PLAI en résidence...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  10. Résultat n°10

    Conventions 2010 et 2011 avec les Bailleurs sociaux.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3679 W 24

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Politique départemental du logement social.
    • Conventions 2010 et 2011 avec les Bailleurs sociaux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Dossiers préparatoires convention avenant Valence Le Haut avec notes (2005-2008).

    Date

    2005-2008

    Cote

    3679 W 6

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Valence.
    • Dossiers préparatoires convention avenant Valence Le...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Le Grand-Buëch

    Date

    2003-2012

    Cote

    3679 W 17

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Le Grand-Buëch

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Correspondance (2004-2011), document préparatoire à la convention (2010), politique de la Région (2010), programmation 2006-2008, plan 2011-2014, bilan 2006-2007, délibérations du conseil régional, programmation 2007, préparation programmation 2008, prévisions 2008.

    Date

    2004-2011

    Cote

    3679 W 11

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
    • Correspondance (2004-2011), document préparatoire à...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Documents préparatoires avenant 5 (2014), Convention (2014) et avenants (2009-2015), suivi des opérations.

    Date

    2009-2015

    Cote

    3679 W 8

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Romans-sur-Isère.
    • Documents préparatoires avenant 5 (2014), Convention...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Valence major.

    Date

    2003-2018

    Cote

    3679 W 15

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Valence major.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Communauté de communes La Galaure 2012, Pays de Saillans 2011-2012, Pays de Marsanne 2010-2012, Nyonsais-Baronnies 2010-2012, le Diois 2010-2012, Rhône-Valloire 2010-2012, Montélimar Sésame 2010-2012, Vallée de la Drôme 2010-2012, Pays de l'Hermitage 2010-2012, Le Crestois 2010-2012, Royans-Vercors 2010-2012, Canton de Bourg-de-Péage Pays de Romans et Pays de l'Herbasse 2010-2012, Contrat territorial de l'habitat 2013-2014 : Pays de l'Hermitage, Pays du Vercors, Pays de Romans/Herbasse/Bourg-de-Péage, Val de Drôme, Pays du Diois, Rhône-Valloire, Pays de Marsanne, Val d'Eygues, Le Crestois, Montélimar Sésame, La Galaure, Contrat territorial habitat 2015 : Pays de l'Hermitage et du Tournonais, Pays de l'Herbasse, Val d'Eygues, Le Crestois, Pays de Saillans-Coeur de Drôme, Vercors et Royans, Porte de DrômArdèche, le Diois, Valence Romans Sud Rhône Alpes, Montélimar, Val de Drôme.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3679 W 20

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contrat territorial de l'habitat.
    • Communauté de communes La Galaure 2012, Pays de Saillans...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  17. Résultat n°17

    Préparation convention (2004), documents, notes, comptes rendus divers (2004-2010), Préparation avenant n°3 (2011), documents, notes, comptes rendus divers (2011-2016).

    Date

    2004-2016

    Cote

    3679 W 7

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Romans-sur-Isère.
    • Préparation convention (2004), documents, notes, comptes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Valence. - Réhabilitation thermique de 5 logements 23 rue Amblard et 102 rue Barnave, Tranche 1.

    Date

    2015-2018

    Cote

    4300 W 6

    • Contexte : 4300 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public.
    • Centre d'Amélioration du Logement en Drôme (CALD).
    • Valence. - Réhabilitation thermique de 5 logements...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  19. Résultat n°19

    Anneyron. - Construction de 20 logements Beguinage place Rambaud.

    Date

    2014-2018

    Cote

    4300 W 1

    • Contexte : 4300 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH)
    • Anneyron. - Construction de 20 logements Beguinage...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  20. Résultat n°20

    Paiements de 2006 à 2013, justificatifs 2008 à 2010.

    Date

    2006-2013

    Cote

    3679 W 10

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
    • Paiements de 2006 à 2013, justificatifs 2008 à 2010.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  21. Résultat n°21

    CALD : statuts 1987, 1998 et 2007, copie convention Habitat Autonome des Jeunes Agriculteurs 1995. Copie convention maintien à domicile 1998. Copie Convention Maitrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) 1998. Convention 2002 Habitat autonome des jeunes agriculteurs. Projet maison de l'habitat documents divers de réflexions, notes, courriers 2006-2007

    Date

    1987-2007

    Cote

    3679 W 29

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • CALD : statuts 1987, 1998 et 2007, copie convention...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  22. Résultat n°22

    Partenariat ADIL (ex CEDIAL).

    Date

    2003-2017

    Cote

    3679 W 22

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Partenariat ADIL (ex CEDIAL).

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  23. Résultat n°23

    Budget exercices 2009 à 2014.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3679 W 13

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Budget exercices 2009 à 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  24. Résultat n°24

    Renov'habitat durable Valence Romans Sud Rhône-Alpes 2016-2018, avenants 1 de 2016 et 2 de 2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    3679 W 27

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Programme d'Intérêt Général (PIG) en faveur de l'Amélioration...
    • Renov'habitat durable Valence Romans Sud Rhône-Alpes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  25. Résultat n°25

    Opérations cœur de village cœur de quartier.

    Date

    2006

    Cote

    3679 W 32

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations cœur de village cœur de quartier.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  26. Résultat n°26

    CAF, ADIL, État et Département. - Charte de coopération.

    Date

    2013-2019

    Cote

    3679 W 31

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • CAF, ADIL, État et Département. - Charte de coopération.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  27. Résultat n°27

    Convention tripartite avec la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) le CALD et le Département 2015-2017. Synthèses financières des organismes 2010, 2011, 2012 et 2014 établies par la CDC.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3679 W 30

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention tripartite avec la Caisse des Dépôts et...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  28. Résultat n°28

    Bourg-de-péage Pays de l'Herbasse et Pays de Romans 2007-2009, Dieulefit 2006-2009, Pays de Marsanne 2006-2009, Rhône Valloire 2006-2009, Pays de l'Hermitage 2006-2009, Pays du Royans-Vercors 2007-2009, du Val de Drôme 2006-2009, du Diois 2006-2009, du Val d'Eygues 2006-2009, Montélimar SESAME 2006-2009, Bilans CTH par zone et par EPCI 2008-2009, les chiffres clés 2007 2008 et 2009, tableau récapitulatif des taux prévisionnels de subventions 2006.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3679 W 19

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contrat territorial de l'habitat.
    • Bourg-de-péage Pays de l'Herbasse et Pays de Romans...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  29. Résultat n°29

    Conventions spécifiques avec l'Office départemental de la Drôme 2000-2002, 2003, 2004, 2006, 2007-2009, convention SDH 2007-2009, convention HPR 2007-2009, convention Habitat-Dauphinois 2007-2009, convention ADIS 2007-2009, Convention spécifique avec Drôme Aménagement Habitat 2012-2014, conventions cadres avec les bailleurs sociaux 2012-2014, conventions cadres avec les bailleurs sociaux 2015-2017.

    Date

    2000-2017

    Cote

    3679 W 14

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Conventions spécifiques avec l'Office départemental...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  30. Résultat n°30

    Convention et avenants (2008-2014), notes, courriers, comptes rendus (2006-2013), compte rendu du comité d'engagement DAH (2009-2010), dossiers ORU relevant de la Direction des solidarités, dossiers ORU relevant du Service Relation avec les collectivités.

    Date

    2006-2014

    Cote

    3679 W 2

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Pierrelatte.
    • Convention et avenants (2008-2014), notes, courriers,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  31. Résultat n°31

    Programme Social Thématique (PST) 1996-1998, 2005-2007, avenant n°3 de 2009 et avenant n°4 de 2010.

    Date

    1996-2010

    Cote

    3679 W 25

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Programme Social Thématique (PST) 1996-1998, 2005-2007,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  32. Résultat n°32

    Solidaire pour l'habitat (Soliha), Bourg-lès-Valence. - Acquisition amélioration d'un logement PLAIA 8 rue Carnot.

    Date

    2016-2018

    Cote

    4300 W 3

    • Contexte : 4300 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH)
    • Solidaire pour l'habitat (Soliha), Bourg-lès-Valence....

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  33. Résultat n°33

    Pré-diagnostic Habitat (2005), réunion de travail (2006), dossier ANRU (2006), dossiers préparatoires (2006), réunion d'équipe opérationnelle et compte rendu (2007), rencontres, notes, courriers, mails, présentation (2006-2013), protocole de préfiguration et projet maquette financière (2007).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3679 W 1

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Pierrelatte.
    • Pré-diagnostic Habitat (2005), réunion de travail (2006),...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  34. Résultat n°34

    Chabeuil. - Acquisition Amélioration de 3 logements PLAIA 4 place de Génissieu.

    Date

    2015-2018

    Cote

    4300 W 5

    • Contexte : 4300 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public.
    • Centre d'Amélioration du Logement en Drôme (CALD).
    • Chabeuil. - Acquisition Amélioration de 3 logements...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  35. Résultat n°35

    Convention cadre 2007-2009 avec les Bailleurs sociaux.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3679 W 23

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Politique départemental du logement social.
    • Convention cadre 2007-2009 avec les Bailleurs sociaux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  36. Résultat n°36

    Convention et avenant (2009-2014), dossier spécifique Maison Rossini, revu du projet mi-parcours (2011), comité de pilotage, comité technique et point financier (2009-2014).

    Date

    2009-2014

    Cote

    3679 W 4

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Valence.
    • Convention et avenant (2009-2014), dossier spécifique...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  37. Résultat n°37

    Fond d'Aménagement Urbain/Habitat et vie sociale (FAU/HVS) - ZUP de Valence- le-Haut : travaux d'amélioration du cadre de vie, demande d'intervention du groupe HVS, élaboration DUPRE; Dossier, mise au point du dossier définitif, convention d'étude, contrat d'aménagement social, mise en oeuvre, contrat d'aménagement social : convention ville de Valence/OPHLM (1978-1982).

    Date

    1978-1982

    Cote

    2257 W 436

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Fond d'Aménagement Urbain/Habitat et vie sociale (FAU/HVS)...
  38. Résultat n°38

    Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement (CAUE) : avenant 2014 à la convention 2013-2014, convention 2015-2017 et ses avenants 1 et 2.

    Date

    2014-2017

    Cote

    3679 W 28

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  39. Résultat n°39

    Rénovation îlot Chalamet Balzac : restauration immobilière centre Valence, ZIF, étude des modalités de production du logement social dans l'agglomération de Valence (1976-1981).

    Date

    1976-1981

    Cote

    2257 W 438

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Rénovation îlot Chalamet Balzac : restauration immobilière...
  40. Résultat n°40

    Avenant n°1 2005, convention 2016-2017.

    Date

    2005-2017

    Cote

    3679 W 26

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Programme d'Intérêt Général (PIG) en faveur de l'Amélioration...
    • Avenant n°1 2005, convention 2016-2017.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme