3679 W 1-32
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/06/2020
Présentation du contenu
Ce versement comprend des dossiers du chef de service sur la politique de gestion des aides à l'habitat du Conseil départemental : opérations de renouvellement urbain de communes, conventions avec les partenaires publics et privés, programmes sociaux thématiques, programmes d'intérêt général en faveur de l'amélioration de l'habitat, ainsi que le budget du service des exercices 2009 à 2014.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Convention 2015-2018, études pré-opérationnelles 2014, comités de pilotage 2014, Valence agglo : avenant de prolongation 2014-2015, comité de pilotage et documents préparatoires, regroupement de 4 communautés de communes Pays de Buis-les-Baronnies, Val d'Eygues, Pays de Rémuzat et Hautes Baronnies (2007-2010), bilans comité de pilotage et comités techniques, compte rendu de réunion, études pré-opérationnelles.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable