3679 W 1-32
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/06/2020
Présentation du contenu
Ce versement comprend des dossiers du chef de service sur la politique de gestion des aides à l'habitat du Conseil départemental : opérations de renouvellement urbain de communes, conventions avec les partenaires publics et privés, programmes sociaux thématiques, programmes d'intérêt général en faveur de l'amélioration de l'habitat, ainsi que le budget du service des exercices 2009 à 2014.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Bilan détaillé 2003-2006 avril 2006 et proposition d'une nouvelle OPAH 2007-2009, bilan détaillé 2003-2006 mai 2006 et proposition d'une nouvelle OPAH 2007-2009, document préparatoire et de travail pour le projet de convention 2007-2009, Un logement décent pour tous 2003-2006, coupure de presse au 30/01/2006, bilan définitif 2003-2006 au 28 février 2007, comité de pilotage 2004-2007, convention, avenant et comités de pilotage 2007-2010, Valence Agglo : comités de pilotage 2010-2013, comités techniques 2011-2013, correspondance (2011-2013), convention 2011-2013.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable