3679 W 1-32
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/06/2020
Présentation du contenu
Ce versement comprend des dossiers du chef de service sur la politique de gestion des aides à l'habitat du Conseil départemental : opérations de renouvellement urbain de communes, conventions avec les partenaires publics et privés, programmes sociaux thématiques, programmes d'intérêt général en faveur de l'amélioration de l'habitat, ainsi que le budget du service des exercices 2009 à 2014.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Convention 2003-2008, Pays de Romans et canton de Bourg-de-Péage : convention 2001-2006 et avenant 2003, bilans et documents divers, convention 2007-2011 divers documents de travail, de présentation, comités de pilotage 2009-2012, études OPAH 2007-2011, programme d'intérêt général 2004 convention et arrêté, échanges Département/Etat 2004, compte rendu de réunion de travail du 21/10/2003, programme d'intérêt général 2005-2009, arrêté du Préfet 2005, courrier au préfet du 17/10/2005, programme d'intérêt général 2011-2012 : documents de travail et échanges DDT et EPCI, protocole d'accord et avenants 1 et 2, bilans PIG 2008/2009 selon le territoire, programme d'intérêt général 2013-2014, programme d'intérêt général 2015.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable