3679 W 1-32
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/06/2020
Présentation du contenu
Ce versement comprend des dossiers du chef de service sur la politique de gestion des aides à l'habitat du Conseil départemental : opérations de renouvellement urbain de communes, conventions avec les partenaires publics et privés, programmes sociaux thématiques, programmes d'intérêt général en faveur de l'amélioration de l'habitat, ainsi que le budget du service des exercices 2009 à 2014.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Conventions, documentation, note (2010), évaluation des CUS à 2 ans (2013), compte rendu de la réunion du bilan de la CUS DAH en DDT le 28 juin 2017.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation