Dossier de candidature à l'ANRU OPH de Valence et Ville de Valence (2005), projet de rénovation urbaine Valence Le Haut OPH de Valence et Ville de Valence (2008), dossier de candidature à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) rénovation urbaine Valence Le Haut OPH Valence et Ville de Valence (2009).

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3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

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3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

3679 W 1-32

Date

1987-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,3 ml, 32 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/06/2020

Présentation du contenu

Ce versement comprend des dossiers du chef de service sur la politique de gestion des aides à l'habitat du Conseil départemental : opérations de renouvellement urbain de communes, conventions avec les partenaires publics et privés, programmes sociaux thématiques, programmes d'intérêt général en faveur de l'amélioration de l'habitat, ainsi que le budget du service des exercices 2009 à 2014.

Mots clés matières

finances locales, aide publique au logement, logement social

Opérations de renouvellement urbain.

Cote/Cotes extrêmes

3679 W 1-8

Date

2004-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Valence.

Cote/Cotes extrêmes

3679 W 4-6

Date

2004-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation