4300 W 1-6
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/06/2025
Présentation du contenu
Subvention d'investissement pour le parc public soldés en 2018. Échantillonnage cf. le versement 136PA.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Dossiers de subvention.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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