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Résultats de la recherche

  • 1

    27 décembre 1852 -1862

    Date

    1852-1862

    Cote

    4 U 23/7

    • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à L, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Justice de paix du canton de Saint-Donat.
    • Justice civile.
    • Jugements civils.
    • 27 décembre 1852 -1862
  • 2

    2977 W - Tribunal d'instance de Nyons

    Cote

    2977 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux d'instance
    • Nyons
    • 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons
  • 3

    1859 (2 août)-1867 (4 avril)

    Date

    1859-1867

    Cote

    4 U 11/194

    • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à L, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Justice de paix du canton du Grand-Serre.
    • Justice civile et justice de simple police. - Dépositions,...
    • Registres.
    • 1859 (2 août)-1867 (4 avril)
  • 4

    1811-1814, 1816-1817

    Date

    1811-1817

    Cote

    4 U 3/49

    • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à L, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Justice de paix du canton de Buis-les-Baronnies.
    • Justice de simple police
    • Jugements de simple police.
    • 1811-1814, 1816-1817
  • 5

    3166 W - Ministère de la Justice, Tribunal de commerce de Die, greffe

    Cote

    3166 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux de commerce
    • Die
    • 3166 W - Ministère de la Justice, Tribunal de commerce...
  • 6

    1835 (pour les jugements de police voir années 1834 et 1836).

    Date

    1835

    Cote

    4 U 3/82

    • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à L, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Justice de paix du canton de Buis-les-Baronnies.
    • Justice civile et justice de simple police. - Actes...
    • 1835 (pour les jugements de police voir années 1834...
  • 7

    1909-1910

    Date

    1909-1910

    Cote

    4 U 9/87

    • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à L, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Justice de paix du canton de Die.
    • Justice civile et justice de simple police. - Actes...
    • 1909-1910
  • 8

    3129 W - Tribunal d'Instance de Montélimar

    Cote

    3129 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux d'instance
    • Montélimar
    • 3129 W - Tribunal d'Instance de Montélimar
  • 9

    2431 W - Tribunal de commerce de Romans

    Cote

    2431 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux de commerce
    • Romans
    • 2431 W - Tribunal de commerce de Romans
  • 10

    1910-1914

    Date

    1910-1914

    Cote

    4 U 10/72

    • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à L, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Justice de paix du canton de Dieulefit.
    • Justice de simple police.
    • Jugements de simple police.
    • 1910-1914
  • 11

    1859-1870

    Date

    1859-1870

    Cote

    4 U 10/19

    • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à L, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Justice de paix du canton de Dieulefit.
    • Justice civile.
    • Actes extrajudiciaires.
    • Juridiction gracieuse.
    • Conseils de famille, avis de parents, conseils de tutelle.
    • 1859-1870
  • 12

    an X

    Date

    an X

    Cote

    4 U 9/51

    • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à L, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Justice de paix du canton de Die.
    • Justice civile.
    • Actes extrajudiciaires et jugements civils réunis.
    • Actes et jugements sujets à l'enregistrement.
    • an X
  • 13

    1935-1958

    Date

    1935-1958

    Cote

    4 U 13/34

    • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à L, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Justice de paix du canton de Loriol.
    • Justice civile.
    • Actes extrajudiciaires. *
    • Juridiction gracieuse.
    • Scellés (apposition, levée, carence), description d'effets...
    • 1935-1958
  • 14

    Accidents du travail. - Accidents du travail industriel, agricole ou domestique.

    Date

    1939-1958

    Cote

    4 U 14/16

    • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à L, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Justice de paix du canton de Luc-en-Diois.
    • Justice civile.
    • Inscription.
    • Accidents du travail. - Accidents du travail industriel,...
  • 15

    1848-1870

    Date

    1848-1870

    Cote

    4 U 11/97

    • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à L, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Justice de paix du canton du Grand-Serre.
    • Justice civile.
    • Actes extrajudiciaires.*
    • Juridiction amiable.
    • Conciliation/non conciliation, compromis, nomination...
    • 1848-1870
  • 16

    2013 W - Conseil général, service des bâtiments départementaux

    Cote

    2013 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Conseil de prud'hommes
    • Romans
    • 2013 W - Conseil général, service des bâtiments départementaux
  • 17

    1893 (17 janvier-26 décembre)

    Date

    1893

    Cote

    4 U 4/92

    • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à L, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Justice de paix du canton de Chabeuil.
    • Justice civile et justice de simple police. - Actes...
    • 1893 (17 janvier-26 décembre)
  • 18

    1881-1886

    Date

    1881-1886

    Cote

    4 U 3/54

    • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à L, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Justice de paix du canton de Buis-les-Baronnies.
    • Justice de simple police
    • Jugements de simple police.
    • 1881-1886
  • 19

    1879-1915

    Date

    1879-1915

    Cote

    4 U 14/11

    • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à L, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Justice de paix du canton de Luc-en-Diois.
    • Justice civile.
    • Inscription.
    • Avertissements en conciliation.
    • 1879-1915
  • 20

    1926 W - Conseil de prud'hommes de Romans

    Cote

    1926 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Conseil de prud'hommes
    • Romans
    • 1926 W - Conseil de prud'hommes de Romans