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1 895 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

27 décembre 1852 -1862
Cote
4 U 23/7
 Date
1852-1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton de Saint-Donat.
  • Justice civile.
  • Jugements civils.
  • 27 décembre 1852 -1862
Résultat n°2

2977 W - Tribunal d'instance de Nyons
Cote
2977 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux d'instance
  • Nyons
  • 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons
Résultat n°3

1859 (2 août)-1867 (4 avril)
Cote
4 U 11/194
 Date
1859-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton du Grand-Serre.
  • Justice civile et justice de simple police. - Dépositions,...
  • Registres.
  • 1859 (2 août)-1867 (4 avril)
Résultat n°4

1811-1814, 1816-1817
Cote
4 U 3/49
 Date
1811-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton de Buis-les-Baronnies.
  • Justice de simple police
  • Jugements de simple police.
  • 1811-1814, 1816-1817
Résultat n°5

1837-1842
Cote
4 U 16/65
 Date
1837-1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton de Montélimar.
  • Justice civile.
  • Jugements civils.
  • 1837-1842
Résultat n°6

3166 W - Ministère de la Justice, Tribunal de commerce de Die, greffe
Cote
3166 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux de commerce
  • Die
  • 3166 W - Ministère de la Justice, Tribunal de commerce...
Résultat n°7

1835 (pour les jugements de police voir années 1834 et 1836).
Cote
4 U 3/82
 Date
1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton de Buis-les-Baronnies.
  • Justice civile et justice de simple police. - Actes...
  • 1835 (pour les jugements de police voir années 1834...
Résultat n°8

1909-1910
Cote
4 U 9/87
 Date
1909-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton de Die.
  • Justice civile et justice de simple police. - Actes...
  • 1909-1910
Résultat n°9

3129 W - Tribunal d'Instance de Montélimar
Cote
3129 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux d'instance
  • Montélimar
  • 3129 W - Tribunal d'Instance de Montélimar
Résultat n°10

1912-1916
Cote
4 U 15/146
 Date
1912-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton de Marsanne.
  • Justice de simple police.
  • Jugements de simple police.
  • 1912-1916
Résultat n°11

2431 W - Tribunal de commerce de Romans
Cote
2431 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux de commerce
  • Romans
  • 2431 W - Tribunal de commerce de Romans
Résultat n°12

1910-1914
Cote
4 U 10/72
 Date
1910-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton de Dieulefit.
  • Justice de simple police.
  • Jugements de simple police.
  • 1910-1914
Résultat n°13

1859-1870
Cote
4 U 10/19
 Date
1859-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton de Dieulefit.
  • Justice civile.
  • Actes extrajudiciaires.
  • Juridiction gracieuse.
  • Conseils de famille, avis de parents, conseils de tutelle.
  • 1859-1870
Résultat n°14

an X
Cote
4 U 9/51
 Date
an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton de Die.
  • Justice civile.
  • Actes extrajudiciaires et jugements civils réunis.
  • Actes et jugements sujets à l'enregistrement.
  • an X
Résultat n°15

1935-1958
Cote
4 U 13/34
 Date
1935-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton de Loriol.
  • Justice civile.
  • Actes extrajudiciaires. *
  • Juridiction gracieuse.
  • Scellés (apposition, levée, carence), description d'effets...
  • 1935-1958
Résultat n°16

Accidents du travail. - Accidents du travail industriel, agricole ou domestique.
Cote
4 U 14/16
 Date
1939-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton de Luc-en-Diois.
  • Justice civile.
  • Inscription.
  • Accidents du travail. - Accidents du travail industriel,...
Résultat n°17

1848-1870
Cote
4 U 11/97
 Date
1848-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton du Grand-Serre.
  • Justice civile.
  • Actes extrajudiciaires.*
  • Juridiction amiable.
  • Conciliation/non conciliation, compromis, nomination...
  • 1848-1870
Résultat n°18

2013 W - Conseil général, service des bâtiments départementaux
Cote
2013 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Conseil de prud'hommes
  • Romans
  • 2013 W - Conseil général, service des bâtiments départementaux
Résultat n°19

1893 (17 janvier-26 décembre)
Cote
4 U 4/92
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton de Chabeuil.
  • Justice civile et justice de simple police. - Actes...
  • 1893 (17 janvier-26 décembre)
Résultat n°20

1881-1886
Cote
4 U 3/54
 Date
1881-1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 U - Justices de paix (cantons de A à M, et Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

  • Justice de paix du canton de Buis-les-Baronnies.
  • Justice de simple police
  • Jugements de simple police.
  • 1881-1886