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  1. Résultat n°1

    Garage Pierre ACHARD, en Z.I., parcelle n° 665 P section M ; création d'un garage.

    Date

    1969

    Cote

    3402 W 88

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Crest.
    • Garage Pierre ACHARD, en Z.I., parcelle n° 665 P section...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  2. Résultat n°2

    Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Date

    2006-2019

    Cote

    3711 W 77

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Éoliennes.
    • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  3. Résultat n°3

    Saint-Vallier. - Société SORADIS, formulation et conditionnement de détergents, sis Route de St-Uze, traitement d'une plainte en 1997.

    Date

    1997

    Cote

    3402 W 224

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Saint-Vallier. - Société SORADIS, formulation et conditionnement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  4. Résultat n°4

    Correspondances diverses.

    Date

    1985-1993

    Cote

    2747 W 33

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Publicité.
    • Correspondances diverses.
  5. Résultat n°5

    1481 W - Préfecture, deuxième direction, troisième bureau, service environnement

    Cote

    1481 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • 1481 W - Préfecture, deuxième direction, troisième...
  6. Résultat n°6

    Vercheny. - BOYER Albert, atelier de menuiserie avec dépôt de bois situé RN 93, autorisation ICPE.

    Date

    1968-1993

    Cote

    3402 W 238

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Vercheny. - BOYER Albert, atelier de menuiserie avec...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  7. Résultat n°7

    1997

    Date

    1997

    Cote

    2747 W 29

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Commission des sites.
    • 1997
  8. Résultat n°8

    SCREG SUD-EST, 1 centrale d'enrobage à chaud sur l'aire S.A.S.F. de Portes-les-Valence, dossier d'autorisation d'exploitation temporaire.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3402 W 168

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Portes-lès-Valence.
    • SCREG SUD-EST, 1 centrale d'enrobage à chaud sur l'aire...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  9. Résultat n°9

    JEAN LEFEBVRE SUD EST Centrale d'enrobage ; Dossier d'autorisation d'exploitation temporaire aux gravières Morillon-Revol.

    Date

    1998

    Cote

    3402 W 98

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Étoile-sur-Rhône.
    • JEAN LEFEBVRE SUD EST Centrale d'enrobage ; Dossier...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  10. Résultat n°10

    Procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés (1/2).

    Date

    2007-2010

    Cote

    3763 W 24

    • Contexte : 3763 W - SYTRAD

    • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
    • Marché de travaux M2007-22.
    • Lot 8 Plomberie Chauffage, Ventilation, Climatisation...
    • Procès-verbal de réception, décompte général définitif,...

    Producteur :

    SYTRAD

  11. Résultat n°11

    2733 W - Préfecture, direction des collectivités publiques et de l'environnement, bureau de la protection de l'environnement, cellule eau

    Cote

    2733 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • Eaux et eaux usées
    • 2733 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...
  12. Résultat n°12

    3544 W - Direction départementale de la Protection des populations

    Cote

    3544 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • Installations classées
    • 3544 W - Direction départementale de la Protection...
  13. Résultat n°13

    Station-service Route de Marseille ; Dossiers de déclarations de cuves enfouies et des mutations.

    Date

    1954-2003

    Cote

    3402 W 139

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Montélimar.
    • Station-service Route de Marseille ; Dossiers de déclarations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  14. Résultat n°14

    Coopérative des producteurs de céréales, silo de la Gare d'Alixan ; Classé cause dépôt de 70 m3 de gaz et nettoyage-tamisage de substances végétales.

    Date

    1978-1984

    Cote

    3402 W 7

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Alixan.
    • Coopérative des producteurs de céréales, silo de la...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  15. Résultat n°15

    VALENCE ENROBES Centrale d'enrobage Quartier de L'Armailler ; projet de déplacement des installations au Quartier des Combeaux.

    Date

    1974-1975

    Cote

    3402 W 48

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Bourg-lès-Valence.
    • VALENCE ENROBES Centrale d'enrobage Quartier de L'Armailler...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  16. Résultat n°16

    Garage FERRIERES, successeur de SARL SAUZON Père et Fils, 8 rue du 4 septembre 26000 Valence, autorisation, déclaration, cessation d'activité.

    Date

    1962-1982

    Cote

    3402 W 229

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Valence.
    • Garage FERRIERES, successeur de SARL SAUZON Père et...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  17. Résultat n°17

    1225 W - Préfecture, deuxième direction, cinquième bureau environnement

    Cote

    1225 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • 1225 W - Préfecture, deuxième direction, cinquième...
  18. Résultat n°18

    SARL CHANY, gérant M. Akhrouch, 24, place du Jacquemard, fabrication de chaussures, atelier non déclaré amené amené à cesser son activité.

    Date

    1989-1991

    Cote

    3402 W 178

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Romans-sur-Isère.
    • SARL CHANY, gérant M. Akhrouch, 24, place du Jacquemard,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  19. Résultat n°19

    Activité - Budget.

    Date

    1992-2001

    Cote

    2747 W 14

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Réserve naturelle des hauts plateaux du Vercors.
    • Activité - Budget.
  20. Résultat n°20

    Station-service Relais du Feu, 75 av. Jean Jaurès

    Date

    1954-1986

    Cote

    3402 W 147

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Montélimar.
    • Station-service Relais du Feu, 75 av. Jean Jaurès

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  21. Résultat n°21

    2380 W - Préfecture, bureau de la protection de l'environnement

    Cote

    2380 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • 2380 W - Préfecture, bureau de la protection de l'environnement
  22. Résultat n°22

    PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 92

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  23. Résultat n°23

    Pièces de marché, 3 avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3763 W 18

    • Contexte : 3763 W - SYTRAD

    • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
    • Marché de travaux M2007-22.
    • Lot 4 Bardage, couverture et étanchéité (attributaire...
    • Pièces de marché, 3 avenants, déclarations des sous-traitants,...

    Producteur :

    SYTRAD

  24. Résultat n°24

    Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3711 W 98

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Chasse.
    • Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  25. Résultat n°25

    Lot 5 Menuiseries extérieures et serrurerie (attributaire PONSON) : pièces de marché, avenants 2 et 3, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Lot 6a Doublages et menuiseries intérieures (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés ; Lot 6b Carrelages, revêtements de sol (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenants 1 et 2, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3763 W 20

    • Contexte : 3763 W - SYTRAD

    • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
    • Marché de travaux M2007-22.
    • Lot 5 Menuiseries extérieures et serrurerie (attributaire...

    Producteur :

    SYTRAD

  26. Résultat n°26

    Beaurières. - Relais du Col de Cabre ; Déclaration d' une cuve de gaz.

    Date

    1971-1993

    Cote

    3402 W 33

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Beaurières. - Relais du Col de Cabre ; Déclaration...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  27. Résultat n°27

    PERRIER T.P. Centrale d'enrobage au lieu-dit Les Lilas, carrière L.G.R.A. ; dossier d'exploitation temporaire.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3402 W 67

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • PERRIER T.P. Centrale d'enrobage au lieu-dit Les Lilas,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  28. Résultat n°28

    SCREG SUD-EST, 2 centrales d'enrobage à chaud sur l'aire S.A.S.F. de Portes-les-Valence, dossier d'autorisation d'exploitation temporaire.

    Date

    1991

    Cote

    3402 W 167

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Portes-lès-Valence.
    • SCREG SUD-EST, 2 centrales d'enrobage à chaud sur l'aire...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  29. Résultat n°29

    PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 91

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  30. Résultat n°30

    2014

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 21

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2014

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  31. Résultat n°31

    Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3711 W 44

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Sollicitations Département / Préfecture.
    • Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  32. Résultat n°32

    2122 W - Conseil général, mission environnement

    Cote

    2122 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • Déchets
    • 2122 W - Conseil général, mission environnement
  33. Résultat n°33

    Station-service AGIP, RN 540 Le Pont-du-Teil ; dossiers de mutations et cessation d'activité.

    Date

    1971-1999

    Cote

    3402 W 140

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Montélimar.
    • Station-service AGIP, RN 540 Le Pont-du-Teil ; dossiers...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  34. Résultat n°34

    S.A. VIEL MOUTON, dépôt de carburant, Route de Chateauneuf ; dossiers de déclarations d'extension, de régularisation et cessation d'activité.

    Date

    1933-1993

    Cote

    3402 W 133

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Montélimar.
    • S.A. VIEL MOUTON, dépôt de carburant, Route de Chateauneuf...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  35. Résultat n°35

    2122 W - Conseil général, mission environnement

    Cote

    2122 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • 2122 W - Conseil général, mission environnement
  36. Résultat n°36

    PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 90

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  37. Résultat n°37

    S.A. BONNARDEL Gaston, installation de concassage de matériaux au lieu-dit Lanay, rejet d'une demande d'autorisation d'exploiter.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3402 W 202

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • S.A. BONNARDEL Gaston, installation de concassage de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  38. Résultat n°38

    RIME S.A. Atelier de fonderie et traitement de métaux, sis ZI Les Fontaines, parcelle cadastrale YO 78 ; Déclaration et cessation d'activité.

    Date

    1980-2002

    Cote

    3402 W 54

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Chabeuil.
    • RIME S.A. Atelier de fonderie et traitement de métaux,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  39. Résultat n°39

    2007-2013

    Date

    2007-2013

    Cote

    3711 W 1

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Notes internes.
    • 2007-2013

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  40. Résultat n°40

    Station-service BP Le Petit Charran, av. Winston Churchill 26000 Valence, déclarations ouverture et cessation.

    Date

    1971-1996

    Cote

    3402 W 237

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Valence.
    • Station-service BP Le Petit Charran, av. Winston Churchill...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  41. Résultat n°41

    3893 W - Drôme. Direction départementale de la protection des populations, protection des populations

    Cote

    3893 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • Installations classées
    • 3893 W - Drôme. Direction départementale de la protection...
  42. Résultat n°42

    2015

    Date

    2013-2015

    Cote

    3711 W 22

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2015

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  43. Résultat n°43

    Épinouze. - SARL ANDRE Pierre, Quartier de la Gare, Dépôt de combustible ; Dossier de Cessation d'activité.

    Date

    2000

    Cote

    3402 W 96

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Épinouze. - SARL ANDRE Pierre, Quartier de la Gare,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  44. Résultat n°44

    3997 W - Drôme. Direction départementale de la protection des populations / Protection de l'Environnement / Élevage Industries Agro-Alimentaires

    Cote

    3997 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • Installations classées
    • 3997 W - Drôme. Direction départementale de la protection...
  45. Résultat n°45

    1991-1993

    Date

    1991-1993

    Cote

    2747 W 27

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Commission des sites.
    • 1991-1993
  46. Résultat n°46

    2012

    Date

    2011-2011

    Cote

    3711 W 19

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2012

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  47. Résultat n°47

    Garage PANOSSIAN, 11 Boulevard d'Alsace 26000 Valence, déclaration d'activité, extension, changement d'exploitant et cessation d'activité.

    Date

    1956-1995

    Cote

    3402 W 233

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Valence.
    • Garage PANOSSIAN, 11 Boulevard d'Alsace 26000 Valence,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  48. Résultat n°48

    3618 W - Service Environnement Sports Nature

    Date

    1982-2018

    Cote

    3618 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • 3618 W - Service Environnement Sports Nature
  49. Résultat n°49

    TOTAL Station-service Relais des Beaumes 26000 Valence, déclaration et cessation d'activité.

    Date

    1969-1988

    Cote

    3402 W 234

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Valence.
    • TOTAL Station-service Relais des Beaumes 26000 Valence,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  50. Résultat n°50

    SAVET Michel, successeur GERY Alain, atelier de tôlerie situé parcelle cadastrée n° 2 section AC, déclaration d'activité et plans.

    Date

    1976-1988

    Cote

    3402 W 1

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Aix-en-Diois.
    • SAVET Michel, successeur GERY Alain, atelier de tôlerie...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  51. Résultat n°51

    CHAZALET Marcel, combustibles, lieu-dit Village, dossier de suivi d'une cuve de fuel enfouie, déclaration et extension.

    Date

    1967-1981

    Cote

    3402 W 189

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Saulce-sur-Rhône.
    • CHAZALET Marcel, combustibles, lieu-dit Village, dossier...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  52. Résultat n°52

    Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3711 W 32

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Politique environnementale : dossiers transversaux.
    • Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  53. Résultat n°53

    1810 W - Conseil général, direction de l'agriculture, de l'équipement rural et de l'environnement

    Cote

    1810 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • Déchets
    • 1810 W - Conseil général, direction de l'agriculture,...
  54. Résultat n°54

    Manifestations sportives (1996 à 1998) - Prospections archéologiques (1998) - Héliportage (1998) - Réparation de la bergerie de Laval-d'Aix (1998) - Autorisation de photographier la faune (1998) - Prélèvement d'insectes (1998) - Réparation du Chemin de Tussac et Baguage d'oiseaux (1998) - Comité de gestion du Domaine départemental du Jardi du Roy et de Glandasse (1998) - Plainte (1996) - Stratégie d'accueil "fréquentation touristique" (1995 à 1996) - Plan d'aménagement de la forêt (1996) - Chasse (1996) - Faune (1996) - Gestion de la réserve (1996).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2747 W 18

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Réserve naturelle des hauts plateaux du Vercors.
    • Manifestations sportives (1996 à 1998) - Prospections...
  55. Résultat n°55

    RICH'ALIMENTS transformateur à pyralène non neutralisé sur une usine situé Quartier Les Marais à Allex ; la Sté RICH' ALIMENTS exploitant du site jusqu'en 1991.

    Date

    1993-1994

    Cote

    3402 W 11

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Allex.
    • RICH'ALIMENTS transformateur à pyralène non neutralisé...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  56. Résultat n°56

    Garage PROYE Marcel, atelier d'entretien et de réparation mécanique lieu-dit La Rouveyre (cadastre n° 69, 70, 71 et 72 de la section AE).

    Date

    1976-1978

    Cote

    3402 W 27

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Aouste-sur-Sye.
    • Garage PROYE Marcel, atelier d'entretien et de réparation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  57. Résultat n°57

    Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3711 W 116

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Actions ponctuelles.
    • Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  58. Résultat n°58

    GTM Terrassements installation de traitement de matériaux lieu-dit Les Barry ; autorisation temporaire de 6 mois et cessation d'activité en 1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3402 W 9

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Alixan.
    • GTM Terrassements installation de traitement de matériaux...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  59. Résultat n°59

    Notes de calcul électricité, éclairement, thermique, charpente dépoussiéreur, plaques d'ancrage ; rapports essais de performance des équipements et du process ; presse à balles ; presse à paquets.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3763 W 34

    • Contexte : 3763 W - SYTRAD

    • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
    • Marché de travaux M2007-05 process (NEOS).
    • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE).
    • Notes de calcul électricité, éclairement, thermique,...

    Producteur :

    SYTRAD

  60. Résultat n°60

    ABB Flexible Automation, Z.A. de La Croix des Marais, montage, assemblage et essais de matériels de peinture, dossiers de déclaration et cessation d'activité.

    Date

    1997-2002

    Cote

    3402 W 172

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • La Roche-de-Glun.
    • ABB Flexible Automation, Z.A. de La Croix des Marais,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  61. Résultat n°61

    Centres de Valorisation des ordures ménagères résiduelles, marché d'exploitation des Centres de Traitement Ordures Ménagères St Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret M2009-14 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2009-2016 (versés en format numérique) ; Marché d'exploitation des Centres de Traitement Ordures Ménagères St Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret M2009-23 (attributaire : SUEZ) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2013-2016 (versés en format numérique).

    Date

    2013-2016

    Cote

    3763 W 38

    • Contexte : 3763 W - SYTRAD

    • Centres de Valorisation des ordures ménagères résiduelles,...

    Producteur :

    SYTRAD

  62. Résultat n°62

    1454 W - Préfecture, deuxième direction, troisième bureau (finances, environnement, affaires foncières)

    Cote

    1454 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • Installations classées
    • 1454 W - Préfecture, deuxième direction, troisième...
  63. Résultat n°63

    CHEVAL FRERES, projet non réalisé d'implantation d'une centrale d'enrobage Z.A. Les Sables et Pré Gaud Ouest.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3402 W 204

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • CHEVAL FRERES, projet non réalisé d'implantation d'une...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  64. Résultat n°64

    Phase 3.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2747 W 12

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Plan départemental de l'environnement.
    • Phase 3.
  65. Résultat n°65

    LIVARHO ex GERLAND, poste d'enrobage à chaud à L'Homme d'Armes, régularisation de l'activité, changement d'exploitant et cessation d'activité.

    Date

    1970-2000

    Cote

    3402 W 198

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Savasse.
    • LIVARHO ex GERLAND, poste d'enrobage à chaud à L'Homme...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  66. Résultat n°66

    Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.

    Date

    1976-2017

    Cote

    3711 W 107

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Carrières.
    • Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation :...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  67. Résultat n°67

    Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3711 W 55

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
    • Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  68. Résultat n°68

    Drômoise des Ferrailles (Ets PERRIOCHE), démolition de véhicules hors d'usage et récupération de métaux.

    Date

    1970-1993

    Cote

    3402 W 112

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Livron-sur-Drôme.
    • Drômoise des Ferrailles (Ets PERRIOCHE), démolition...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  69. Résultat n°69

    3655 W - Service Environnement Sports Nature

    Date

    1950-2016

    Cote

    3655 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • 3655 W - Service Environnement Sports Nature
  70. Résultat n°70

    École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3711 W 112

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Éducation.
    • École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  71. Résultat n°71

    Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière située au « Sablon » St Paul Les Romans.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3711 W 108

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Carrières.
    • Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  72. Résultat n°72

    SO.MONT.DIS, station-service du centre Leclerc, avenue Saint-Lazare ; dossiers d'autorisation et de cessation ; dossier relatif à l'incendie du 9 août 1994.

    Date

    1983-1996

    Cote

    3402 W 134

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Montélimar.
    • SO.MONT.DIS, station-service du centre Leclerc, avenue...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  73. Résultat n°73

    GERANTON Eugène, suivi d'un dépôt de bouteilles de gaz, 33 rue Archinard ; Oouvert de 1966 à 1992.

    Date

    1966-1993

    Cote

    3402 W 85

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Crest.
    • GERANTON Eugène, suivi d'un dépôt de bouteilles de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  74. Résultat n°74

    Les Granges-Gontardes. - Societé GTM Construction, dossier d'exploitation temporaire d'une installation de traitement de matériaux au lieu-dit Vergobbi et dossier de cessation d'activité.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3402 W 105

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Les Granges-Gontardes. - Societé GTM Construction,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  75. Résultat n°75

    Restaurant de la Gare à Allex de M. Michel IMBERT ; Réservoir aérien de gaz combustible liquéfié.

    Date

    1972-1993

    Cote

    3402 W 13

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Allex.
    • Restaurant de la Gare à Allex de M. Michel IMBERT ;...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  76. Résultat n°76

    Garage SARKIS, 17 rue Quiot 26000 Valence, déclaration d'un atelier de peinture, cessation d'activité.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3402 W 235

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Valence.
    • Garage SARKIS, 17 rue Quiot 26000 Valence, déclaration...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  77. Résultat n°77

    Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel pluri-régional du 10/04/2014.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3711 W 68

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
    • 2014-2020
    • Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  78. Résultat n°78

    Tourisme, contrat de projet : courrier, article de presse.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3711 W 57

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
    • Tourisme, contrat de projet : courrier, article de...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  79. Résultat n°79

    Demande de concession hydroélectrique relative à la chute de Pizançon dans les départements de l'Isère et de la Drôme ; Renouvellement de l'autorisation de M. Gilbert FREL pour l'utilisation hydroélectrique de la chute des Amares : courriel, courrier, note, arrêté interpréfectoral, article de presse, bordereau d'envoi.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3711 W 40

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Sollicitations Département / Préfecture.
    • Demande de concession hydroélectrique relative à la...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  80. Résultat n°80

    GAUDIN René, Électricité Générale, 12 rue Maurice Barral, suivi d'un dépôt de bouteilles de gaz.

    Date

    1970-1993

    Cote

    3402 W 87

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Crest.
    • GAUDIN René, Électricité Générale, 12 rue Maurice Barral,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques