3763 W - SYTRAD

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Cote/Cotes extrêmes

3763 W 1-38

Date

1997-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

73 Ko

3,8 ml

38 article(s)

Origine

SYTRAD

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/07/2021

Présentation du contenu

Marchés de travaux pour la création du Centre de Tri de Portes lès Valence (1999) et sa première modernisation (2010). Marché de construction des bureaux du SYTRAD à Portes lès Valence (1999). Marchés d'exploitation des Centres de Traitement ordures ménagères et collecte sélective (1997-2009).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Seuls les marchés intéressant l'histoire du bâti, de l'architecture, de l'art ou des techniques, de la protection de l'environnement ou de l'aménagement du territoire sont conservés définitivement.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3763 W 8-34

Date

1997-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3763 W 14- 26

Date

2007-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3763 W 18- 19

Date

2007-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Pièces de marché, 3 avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

Cote/Cotes extrêmes

3763 W 18

Date

2007-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable