Centres de Valorisation des ordures ménagères résiduelles, marché d'exploitation des Centres de Traitement Ordures Ménagères St Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret M2009-14 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2009-2016 (versés en format numérique) ; Marché d'exploitation des Centres de Traitement Ordures Ménagères St Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret M2009-23 (attributaire : SUEZ) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2013-2016 (versés en format numérique).

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3763 W - SYTRAD

Déplier tous les niveaux

3763 W - SYTRAD

Cote/Cotes extrêmes

3763 W 1-38

Date

1997-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

73 Ko

3,8 ml

38 article(s)

Origine

SYTRAD

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/07/2021

Présentation du contenu

Marchés de travaux pour la création du Centre de Tri de Portes lès Valence (1999) et sa première modernisation (2010). Marché de construction des bureaux du SYTRAD à Portes lès Valence (1999). Marchés d'exploitation des Centres de Traitement ordures ménagères et collecte sélective (1997-2009).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Seuls les marchés intéressant l'histoire du bâti, de l'architecture, de l'art ou des techniques, de la protection de l'environnement ou de l'aménagement du territoire sont conservés définitivement.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés matières

traitement des déchets, environnement