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  1. Résultat n°1

    DBM non soumises au vote - Bourg- de-Péage à Montélimar

    Date

    2006

    Cote

    3301 W 54

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2006
    • DBM non soumises au vote - Bourg- de-Péage à Montélimar

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  2. Résultat n°2

    Romans

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 35

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2009
    • Romans

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  3. Résultat n°3

    DBM soumises au vote - St Donat à Valence

    Date

    2007

    Cote

    3301 W 60

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2007
    • DBM soumises au vote - St Donat à Valence

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  4. Résultat n°4

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence.

    Date

    2006

    Cote

    3301 W 43

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Budgets prévisionnels.
    • Exercice 2006
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  5. Résultat n°5

    2001-2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    3506 W 2

    • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2001-2002

    Producteur :

    Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)

  6. Résultat n°6

    Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 0-1-2-3-4.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3382 W 13

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  7. Résultat n°7

    Compte-rendu de la réunion du 30 avril avec les principaux et gestionnaires des collèges.

    Date

    2004-2004

    Cote

    2873 W 320

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Suivi des collèges.
    • Compte-rendu de la réunion du 30 avril avec les principaux...
  8. Résultat n°8

    Rapport de présentation des marchés de travaux (31 décembre 1998), marchés publics de travaux des lots 1 à 9 comprenant : assurance, mémoire, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges techniques particulières spécifications techniques détaillés, bordereau quantitatif, acte d'engagement, fiche de recensement, ordre de service, procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution . Avenants aux marchés publics : procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution et RG, rapport de la commission d'appels d'offres du 23 mars 2000, notifications des avenants.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3382 W 3

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
    • Rapport de présentation des marchés de travaux (31...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  9. Résultat n°9

    Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 27

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2008
    • Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  10. Résultat n°10

    DBM2004 - tous collèges publics

    Date

    2004

    Cote

    3301 W 53

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2004
    • DBM2004 - tous collèges publics

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  11. Résultat n°11

    2002-2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    3506 W 3

    • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2002-2003

    Producteur :

    Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)

  12. Résultat n°12

    Valence (suite).

    Date

    2009-2010

    Cote

    3301 W 78

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2009-2010.
    • Valence (suite).

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  13. Résultat n°13

    Crest à Loriol

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 25

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2008
    • Crest à Loriol

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  14. Résultat n°14

    Nyons à Portes-les-Valence.

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 34

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2009
    • Nyons à Portes-les-Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  15. Résultat n°15

    DBM non soumises au vote - Bourg de Péage à Portes-les-Valence

    Date

    2007

    Cote

    3301 W 57

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2007
    • DBM non soumises au vote - Bourg de Péage à Portes-les-Valence

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  16. Résultat n°16

    Die à Loriol

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 32

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2009
    • Die à Loriol

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  17. Résultat n°17

    Personnel, rémunération : état nominatif de liquidation et de rappel des sommes dues (traitement, indemnités, heures supplémentaires, promotion) au personnel de l'enseignement du second degré des années (1957-1959).

    Date

    1957-1959

    Cote

    3546 W 2

    • Contexte : 3546 W - Collège communal moderne de jeunes filles...

    • Personnel, rémunération : état nominatif de liquidation...

    Producteur :

    Cité scolaire Albert Triboulet, Collège moderne de jeunes filles de Bourg-de-Péage (Drôme, France).

  18. Résultat n°18

    Programme pluriannuel des travaux dans les collèges (2002-2006). - Mise en œuvre.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2873 W 316

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Suivi des collèges.
    • Programme pluriannuel des travaux dans les collèges...
  19. Résultat n°19

    Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 24-28, plans DOE des bâtiments E et F : façades détails-coupes/logements/cuisine étage et rez de chaussée / élévations intérieures

    Date

    1997-1998

    Cote

    3382 W 15

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  20. Résultat n°20

    Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal de la commission de sécurité contre les risques d'incendie et panique dans les établissements recevant du public (24 septembre 1997), rapport final de solidité établi par Qualiconsult (23 août 1999), rapport d'inspection des installations électriques et sécurité du 30 juin et 27 août 1997, rapport de vérifications gaz ( 27 août 1996) et électricité (27/03/1996), compte-rendu de chantier n°2 à 49 (1999-2000), aménagement d'une salle scientifique (1998), correspondances avec la Trésorerie, marché de maîtrise d'œuvre n°98BD141 du 3 août 1998 avec Serge Flandin (architecte, Montélimar) et la SARL Arelier IIIA (Le Teil) et BET Structure de Valence (1998-2005), avant-projet sommaire (mars 1986) .

    Date

    Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2005

    Cote

    3382 W 2

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
    • Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  21. Résultat n°21

    Procès-verbal d'ouverture de plis (12 septembre 1997), dossier de plans signés, étude géotechnique établi par Geoplus (juin 1997), avant-projet sommaire(31 janvier 1997), rapport d'étude acoustique établi par Acouphen (3 juillet 1997), étude cuisine centrale (1996-1997), analyse des lots techniques établi par ABAC Ingénierie de Villefrance-sur-Saône (10 octobre 1996), permis de construire n°2616697V0021 (1997), déclaration de travaux pour abri à poubelles DT0261600v0027(2000), dossier des plans signés par les entreprises.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3382 W 5

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Procès-verbal d'ouverture de plis (12 septembre 1997),...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  22. Résultat n°22

    Bourg-de-Péage à Montélimar Monod.

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 47

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Budgets prévisionnels.
    • Exercice 2008
    • Bourg-de-Péage à Montélimar Monod.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  23. Résultat n°23

    DIUO des marchés de travaux du coordonnateur sécurité et protection de la santé, dossier des ouvrages exécutés (DOE) du lot 24 courants faibles et dossier technique plans armoire du lot 23 courants forts, plans DOE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3382 W 12

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • DIUO des marchés de travaux du coordonnateur sécurité...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  24. Résultat n°24

    Réunion de chantier : comptes-rendus.

    Date

    1996-1999

    Cote

    3382 W 10

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Réunion de chantier : comptes-rendus.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  25. Résultat n°25

    Romans-sur-Isère.

    Date

    2006

    Cote

    3301 W 16

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2006
    • Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  26. Résultat n°26

    Bourg-de-Péage à Portes-les-Valence.

    Date

    2005

    Cote

    3301 W 39

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Budgets prévisionnels.
    • Exercice 2005
    • Bourg-de-Péage à Portes-les-Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  27. Résultat n°27

    Le Grand Serre à Montélimar

    Date

    2009-2010

    Cote

    3301 W 74

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2009-2010.
    • Le Grand Serre à Montélimar

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  28. Résultat n°28

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence Bachelard

    Date

    2004

    Cote

    3301 W 4

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2004
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence Bachelard

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  29. Résultat n°29

    Bureau d'administration du Collège.- Rapport sur le projet de budget exercice 1879,1880.

    Date

    1879-1880

    Cote

    5 T 9/4

    • Contexte : 5 T 9 - Collège de Romans

    • Collège communal de Romans-sur-Isère.
    • Administration du collège.
    • Bureau d'administration du Collège.- Rapport sur le...

    Producteur :

    Collège de Romans

  30. Résultat n°30

    Bourg-de-Péage à Crest Armorin.

    Date

    2007

    Cote

    3301 W 19

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2007
    • Bourg-de-Péage à Crest Armorin.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  31. Résultat n°31

    Valence

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 38

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2009
    • Valence

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  32. Résultat n°32

    Bourg-de-Péage à Crest.

    Date

    2005

    Cote

    3301 W 6

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2005
    • Bourg-de-Péage à Crest.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  33. Résultat n°33

    Bourg de Péage à montélimar Les Alexis

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 50

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Budgets prévisionnels.
    • Exercice 2009
    • Bourg de Péage à montélimar Les Alexis

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  34. Résultat n°34

    Valence Emile Loubet à Jean Zay

    Date

    2004

    Cote

    3301 W 5

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2004
    • Valence Emile Loubet à Jean Zay

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  35. Résultat n°35

    Bourg-de-Péage à La Chapelle-en- Vercors.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3301 W 66

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • Bourg-de-Péage à La Chapelle-en- Vercors.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  36. Résultat n°36

    Dieulefit à Montélimar

    Date

    2006

    Cote

    3301 W 14

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2006
    • Dieulefit à Montélimar

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  37. Résultat n°37

    DBM non soumises au vote- Romans Lapassat à Valence

    Date

    2007

    Cote

    3301 W 58

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2007
    • DBM non soumises au vote- Romans Lapassat à Valence

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  38. Résultat n°38

    DBM soumises au vote - Bourg les Valence à Portes les Valence

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 62

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2008
    • DBM soumises au vote - Bourg les Valence à Portes les...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  39. Résultat n°39

    DBM soumises au vote - Bourg de Péage à Romans Triboulet

    Date

    2007

    Cote

    3301 W 59

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2007
    • DBM soumises au vote - Bourg de Péage à Romans Triboulet

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  40. Résultat n°40

    Saint-Paul-Trois-Châteaux à Valence Bachelard.

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 28

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2008
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux à Valence Bachelard.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  41. Résultat n°41

    Montélimar Europa à St Rambert d'Albon

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 48

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Budgets prévisionnels.
    • Exercice 2008
    • Montélimar Europa à St Rambert d'Albon

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  42. Résultat n°42

    Die à Montélimar

    Date

    2004

    Cote

    3301 W 2

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2004
    • Die à Montélimar

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  43. Résultat n°43

    1926-1931

    Date

    1926-1931

    Cote

    5 T 9/11

    • Contexte : 5 T 9 - Collège de Romans

    • Collège communal de Romans-sur-Isère.
    • Personnel, rémunération : états des sommes à payer...
    • 1926-1931

    Producteur :

    Collège de Romans

  44. Résultat n°44

    Mission de contrôle technique (CT), mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS), règlement de consultation travaux, cahier des clauses administratives particulières commun (CCAP), plan général de sécurité et protection de la santé (PGSPS), généralités, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport, architecte, délibérations, correspondance, plans dossiers de consultation des entreprises (DCE) et avant projet détaillé (APD).

    Date

    1998-2001

    Cote

    3382 W 1

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
    • Mission de contrôle technique (CT), mission de coordination...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  45. Résultat n°45

    Cléon à Die

    Date

    2006

    Cote

    3301 W 13

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2006
    • Cléon à Die

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  46. Résultat n°46

    Saint-Rambert-d'Albon à Valence Marcel Pagnol.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3301 W 77

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2009-2010.
    • Saint-Rambert-d'Albon à Valence Marcel Pagnol.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  47. Résultat n°47

    Bourg-de-Péage à La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3301 W 72

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2009-2010.
    • Bourg-de-Péage à La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  48. Résultat n°48

    Cléon d'Andran à Crest.

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 31

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2009
    • Cléon d'Andran à Crest.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  49. Résultat n°49

    Visite des bâtiments des collèges Lapassat et Debussy à Romans-sur-Isère et Cotte à Saint-Vallier du 11 avril 2003.

    Date

    2003-2003

    Cote

    2873 W 318

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Suivi des collèges.
    • Visite des bâtiments des collèges Lapassat et Debussy...
  50. Résultat n°50

    Marchés publics de travaux lot 23 électricité courant fort, lot 24 électricité courant faible, lot 25 matériel de cuisson, lot 26 matériel laverie, lot 27 matériel de distribution, lot 28 matériel froid, pièces communes des marchés de travaux, ordre de services des marchés de travaux des trois tranches conditionnelles, convention et contrat d'entretien de réseaux de télécommunications avec le prestataire France-télécom, procès-verbal de mise à disposition des locaux des bâtiments A et B.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3382 W 8

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Marchés publics de travaux lot 23 électricité courant...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  51. Résultat n°51

    Bourg-de-Péage à Loriol.

    Date

    2007

    Cote

    3301 W 44

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Budgets prévisionnels.
    • Exercice 2007
    • Bourg-de-Péage à Loriol.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  52. Résultat n°52

    Montelimar à Pierrelatte

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 26

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2008
    • Montelimar à Pierrelatte

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  53. Résultat n°53

    Dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO) des marchés de travaux des lots 20 plomberie sanitaire et lot 22 chauffage ventilation.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3382 W 11

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO)...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  54. Résultat n°54

    Romans collège André Malraux à Saint-Vallier-sur-Rhône.

    Date

    2007

    Cote

    3301 W 22

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2007
    • Romans collège André Malraux à Saint-Vallier-sur-Rhône.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  55. Résultat n°55

    Montélimar à Romans

    Date

    2006

    Cote

    3301 W 42

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Budgets prévisionnels.
    • Exercice 2006
    • Montélimar à Romans

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  56. Résultat n°56

    Saint-Sorlin-en-Valloire à Valence Jean Zay.

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 49

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Budgets prévisionnels.
    • Exercice 2008
    • Saint-Sorlin-en-Valloire à Valence Jean Zay.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  57. Résultat n°57

    Montélimar

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 33

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2009
    • Montélimar

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  58. Résultat n°58

    Valence Paul Valéry à Jean Zay.

    Date

    2005

    Cote

    3301 W 11

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2005
    • Valence Paul Valéry à Jean Zay.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  59. Résultat n°59

    Mise en œuvre de la décentralisation. - Modalités du transfert de la responsabilité de gestion des personnels Techniciens Ouvriers et de Service (TOS) affectés dans les collèges au département.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2873 W 319

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Suivi des collèges.
    • Mise en œuvre de la décentralisation. - Modalités du...
  60. Résultat n°60

    Schéma directeur des collèges. - Actualisation pour 2001 de la carte scolaire.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2873 W 313

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Suivi des collèges.
    • Schéma directeur des collèges. - Actualisation pour...
  61. Résultat n°61

    1891-1900

    Date

    1900-1909

    Cote

    5 T 9/8

    • Contexte : 5 T 9 - Collège de Romans

    • Collège communal de Romans-sur-Isère.
    • Personnel, rémunération : états des sommes à payer...
    • 1891-1900

    Producteur :

    Collège de Romans

  62. Résultat n°62

    Saint-Sorlin-en-Valloire à Valence Collège Marcel Pagnol.

    Date

    2005

    Cote

    3301 W 10

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2005
    • Saint-Sorlin-en-Valloire à Valence Collège Marcel Pagnol.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  63. Résultat n°63

    Traités constitutifs.- Traités, avenants, délibérations du conseil municipal de Romans, correspondance, pièces préparatoires, correspondance avec l'Inspection académique de Valence. Les traités ont généralement une durée de 10 ans, ils définissent les relations comptable avec la commune (régie directe ou régie au compte du principal).

    Date

    1881-1938

    Cote

    5 T 9/5

    • Contexte : 5 T 9 - Collège de Romans

    • Collège communal de Romans-sur-Isère.
    • Administration du collège.
    • Traités constitutifs.- Traités, avenants, délibérations...

    Producteur :

    Collège de Romans

  64. Résultat n°64

    DBM Nyons à Valence

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 65

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2009
    • DBM Nyons à Valence

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  65. Résultat n°65

    Marché public de maîtrise d'œuvre, participation de la commune de Loriol sur les travaux d'investissement. Mission de contrôle technique, convention, rapport final, mission CSPS, convention et rapport, rapports de vérification électrique des ascenseurs et des montes charges, PGCSPS.

    Date

    1996-2005

    Cote

    3382 W 6

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Marché public de maîtrise d'œuvre, participation de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  66. Résultat n°66

    DBM Bourg de Péage à Montélimar

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 64

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2009
    • DBM Bourg de Péage à Montélimar

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  67. Résultat n°67

    DBM non soumises au vote - Tous collèges

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 61

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2008
    • DBM non soumises au vote - Tous collèges

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  68. Résultat n°68

    Crest Revesz Long à Montélimar Monod.

    Date

    2007

    Cote

    3301 W 20

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2007
    • Crest Revesz Long à Montélimar Monod.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  69. Résultat n°69

    Fonctionnement et suivi des bâtiments.

    Date

    1998-2006

    Cote

    2873 W 310

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Suivi des collèges.
    • Fonctionnement et suivi des bâtiments.
  70. Résultat n°70

    Bourg-de-Péage à La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2006

    Cote

    3301 W 12

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2006
    • Bourg-de-Péage à La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  71. Résultat n°71

    Modalités de participation des communes aux dépenses d'investissement et de fonctionnement des collèges.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2873 W 312

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Suivi des collèges.
    • Modalités de participation des communes aux dépenses...
  72. Résultat n°72

    Bourg-de-Péage à Crest.

    Date

    2004

    Cote

    3301 W 1

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2004
    • Bourg-de-Péage à Crest.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  73. Résultat n°73

    DBM non soumises au vote - Nyons à Valence

    Date

    2006

    Cote

    3301 W 55

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2006
    • DBM non soumises au vote - Nyons à Valence

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  74. Résultat n°74

    Bâtiments des collèges.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2873 W 311

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Suivi des collèges.
    • Bâtiments des collèges.
  75. Résultat n°75

    Loriol à Nyons

    Date

    2008-2009

    Cote

    3301 W 68

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • Loriol à Nyons

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  76. Résultat n°76

    2004-2005 Résultats et liste des candidatures (uniquement pour les parents d'élèves)

    Date

    2004-2005

    Cote

    3506 W 5

    • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2004-2005 Résultats et liste des candidatures (uniquement...

    Producteur :

    Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)

  77. Résultat n°77

    1886-1889

    Date

    1891-1899

    Cote

    5 T 9/7

    • Contexte : 5 T 9 - Collège de Romans

    • Collège communal de Romans-sur-Isère.
    • Personnel, rémunération : états des sommes à payer...
    • 1886-1889

    Producteur :

    Collège de Romans

  78. Résultat n°78

    Romans Lapassat à St Paul trois Châteaux

    Date

    2009-2010

    Cote

    3301 W 76

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2009-2010.
    • Romans Lapassat à St Paul trois Châteaux

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  79. Résultat n°79

    Cléon d'Andran au Grand Serre

    Date

    2008-2009

    Cote

    3301 W 67

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • Cléon d'Andran au Grand Serre

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  80. Résultat n°80

    Die à Montélimar

    Date

    2005

    Cote

    3301 W 7

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2005
    • Die à Montélimar

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière