Traités constitutifs.- Traités, avenants, délibérations du conseil municipal de Romans, correspondance, pièces préparatoires, correspondance avec l'Inspection académique de Valence. Les traités ont généralement une durée de 10 ans, ils définissent les relations comptable avec la commune (régie directe ou régie au compte du principal).

5 T 9 - Collège de Romans-sur-Isère (Drôme, France)

Cote/Cotes extrêmes

5T/9

Date

1877 - 1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.40 ml, 9 article(s)

Origine

Collège de Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/09/2016

Présentation du contenu

Versement des traités constitutifs du Collège communal de garçons de Romans-sur-Isère avec le changement de gestion pour le pensionnat en régie au compte du Principal, rémunérations du personnel de 1877 à 1939.

Mots clés lieux

Drôme. Romans-sur-Isère

Mots clés matières

collège

Collège communal de Romans-sur-Isère.

Cote/Cotes extrêmes

5 T 9/4-12

Date

1877-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 1939

Administration du collège.

Cote/Cotes extrêmes

5 T 9/4-5

Date

1879-1938

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 1 ans à partir de 1938