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3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Drôme
Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/04/2014
Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.
Établissement d'enseignement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran, création de classes supplémentaires et restructuration des locaux de vie scolaires existants.
Ces dossiers ont été instruits au sein du Conseil général par le service Service des bâtiments départementaux et patrimoine sous la Direction de la Coordination des Bâtiments départementaux et du développement local dans les années 1998 à 2001. Ces dossiers ont été stockés dans les caves de l'Immeuble Le Liguria à Valence de 2000 à 2017.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal de la commission de sécurité contre les risques d'incendie et panique dans les établissements recevant du public (24 septembre 1997), rapport final de solidité établi par Qualiconsult (23 août 1999), rapport d'inspection des installations électriques et sécurité du 30 juin et 27 août 1997, rapport de vérifications gaz ( 27 août 1996) et électricité (27/03/1996), compte-rendu de chantier n°2 à 49 (1999-2000), aménagement d'une salle scientifique (1998), correspondances avec la Trésorerie, marché de maîtrise d'œuvre n°98BD141 du 3 août 1998 avec Serge Flandin (architecte, Montélimar) et la SARL Arelier IIIA (Le Teil) et BET Structure de Valence (1998-2005), avant-projet sommaire (mars 1986) .
Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2005
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
