Mission de contrôle technique (CT), mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS), règlement de consultation travaux, cahier des clauses administratives particulières commun (CCAP), plan général de sécurité et protection de la santé (PGSPS), généralités, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport, architecte, délibérations, correspondance, plans dossiers de consultation des entreprises (DCE) et avant projet détaillé (APD).

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3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

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3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Drôme. Conseil départemental

Établissement d'enseignement.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 15

Date

1988-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

établissement d'enseignement

Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran, création de classes supplémentaires et restructuration des locaux de vie scolaires existants.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 4

Date

1988-2002

Origine

Ces dossiers ont été instruits au sein du Conseil général par le service Service des bâtiments départementaux et patrimoine sous la Direction de la Coordination des Bâtiments départementaux et du développement local dans les années 1998 à 2001. Ces dossiers ont été stockés dans les caves de l'Immeuble Le Liguria à Valence de 2000 à 2017.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002

Mots clés lieux

Collège Olivier de Serres (Cléon-d'Andran, Drôme, France), Cléon-d'Andran (Drôme, France)

Mots clés matières

collège